[nico14]

J’en profite pour mettre aussi la premiére page pour d’éventuelles erreur mais aussi pour aider ceux comme moi qui voudrais en remplir une, bien sur ou j’ai mis du noir, il faut remplir, ensuite envoyer le formulaire et la photocopie recto verso de votre carte d’identité à la chambre d’agriculture de votre département ou centre de formalité des entreprises CFE. Voila si j’ai fais des erreurs merci de vos conseils et j’espére que cela en aidera d’autres.

[larc]

Et, dans le 13, ne pas oublier de joindre un petit chèque… y’a pas de petit profit !

[nico14]

Ha oui je l’avais pas cocher celle ci (case 13), c’est fait.

[lolo]

Et, dans le 13, ne pas oublier de joindre un petit chèque… y’a pas de petit profit !

pareil dans le 83, et c’est pas légale ! :twisted

[nico14]

Oui il parait que certains départements font payer les frais de gestion de votre dossier, je vous tiendrais au courant pour le dep 14.

[larc]

Tu es sûr que c’est pas légal ??
Quand j’avais protesté auprès du CFE, on m’avait dit que pour toute création il y avait des frais de dossier, et que seuls les apiculteurs étaient épargnés auparavant. C’était donc un mesure de justice sociale !!

[nico14]

Je pense que larc a raison, c’est tout à fait légal, ce sont les frais de dossier

[jcp]

Quand je l’ai fait en 2012, je suis passé par le syndicat d’apiculture local (Toulouse) qui regroupait toutes les demandes et de ce fait nous n’avons rien payé . On nous avait expliqué que par contre si l’on faisait la demande en solo, on avait des frais à payer .

[Moulonnaise]

Moi quand j’ai demandé le mien il y a quelques années ,je n’ai rien payé .

[Vainvain70]

Pour moi pas de frais de dossier, mais si je voulais un rendez vous pour le remplir sur place, cela était facturé 70€.

[nico14]

70 juste pour remplir c’est beaucoup. Avez vous la réponse pour mes deux trois questions ou j’ai un doute?

[Vainvain70]

Je me suis basé sur ce site.

http://abeilles-mayennaises.fr/spip.php?article17&lang=fr

[nico14]

Merci pasgt, moi aussi je me suis basé sur l’exemple de mon syndicat ANC14, mais le miens est modifié, il y a des case en plus, tu as plus régime de base mais Micro BA, donc pour cette case ok mais ce sont les autres

[jcp]

Je pense que cela vaudrait le coup ( si tu ne l’a pas déjà fait) de demander à ton syndicat s’ils organisent une demande groupée pour les adhérents. En principe cela se fait en tout début d’année.

[nico14]

oui jcp, tu as raison je pense leurs envoyer un mail et par la meme occasion voir s’ils peuvent se renseigner sur le nouveau formulaire car le leur qui est en exemple n’ai plus à jour.

[nico14]

Voila, mail envoyé à mon syndicat, je vous tiens au courant.

[zaza81]

Quand je l’ai fait en 2012, je suis passé par le syndicat d’apiculture local (Toulouse) qui regroupait toutes les demandes et de ce fait nous n’avons rien payé . On nous avait expliqué que par contre si l’on faisait la demande en solo, on avait des frais à payer .

C’est exactement ce qui m’est arrivé , les frais de dossier

[kakikooka]

c’est bizarre votre truc
moi j’ai rien payé du tout
il manquerait plus que ça ………….c’est déjà pour filer de la tunes alors ……….

[zaza81]

Ouaip, d’ailleurs c’est le seul chèque qu’ils ont eu. C’était encore le numagrit/ siret. On m’avait dit “si tu te le remplis, tu n’auras pas à payer”. :)ry: Et bien je l’ai rempli et j’ai payé quand même. Alors peut être il y avait une différence entre un amateur qui ne vend pas et un qui vend. Je ne sais pas

[nico14]

Je vous tiendrais au courant des suites de ma demande, je ne l’enverrai que l’année prochaine vers févriers, mars.