Salut à vous
J ai une voir plusieurs questions pour lesquelles je ne trouve de réponse…
Puis je expédier 2 futs de miel en Suisse sans n de TVA intracommunautaire compte tenu du fait que je ne suis pas assujetti à la TVA ? Dois je faire une déclaration particulière aux douanes ou autre service ?
Merci d avance
Bonjour
déjà la Suisse ne fait pas partie de la communauté européenne … le plus simple est de poser la question au trésor public via la messagerie d’impots.gouv.
C’est ce que je fais quand j’ai un doute : je trouve qu’il sont très réactifs.