[TofMarielou]

Bonjour les apinautes.

J’ai contacté la chambre d’agriculture et le CFE de mon département en vue de me déclarer en tant qu’entrepreneur individuel. J’ai reçu mon formulaire cerfa. Tout va bien sauf l’encart sur la tva…je ne suis pas le premier, j’ai retrouvé des posts sur le sujet mais qui commencent à dater, et la loi française, pour tout simplifier, est en constante évolution…

Je suis pluri-actif et ne devrais pas dépasser les 46000€ HT avant un petit moment, donc je ne serai pas au régime simplifié et assujetti à la TVA d’office.

Je suis encore en phase “de développement”. Par exemple, je prévois d’acheter une trentaine de ruches en fin de saison. Donc, je me pose la question de me déclarer en réel pour récupérer la TVA sur ces achats à venir. L’inconvénient est d’y être pour 3 ans minimum. Je viens de voir qu’il y a des “sorties” possibles, sous conditions.

Question facturation, être assujetti à la tva me simple plus simple pour les factures. La tva apparaît à chaque fois.

Si on choisit le remboursement forfaitaire, l’abattement de 4,43% se fait automatiquement sur les recettes déclarées visiblement. Cas concret de vente de miel à un point de vente, je fais une facture avec tva si l’acheteur est assujetti?

J’espère avoir été clair dans mes explications. Merci par avance à ceux qui prendront le temps de m’éclairer

[larc]

Si tu comptes te développer, faire des investissements, il vaut sans doute mieux être assujetti à la TVA. tu vas récupérer 20% de tes achats, qui ne seront pas compensés par les 5% de ton miel.
Par contre, si tu es assujetti, tu dois avoir un logiciel de caisse agréé. une dépense en plus.

[TofMarielou]

Merci pour l’info sur le logiciel de caisse, je ne savais pas….

Aurais tu un lien à tout hasard ?

[larc]

Je ne l’ai plus sous la main. J’avais découvert ça au moment où je demandais mon siret.
On en avait déjà parlé ici, cherche sur le forum.
D’ailleurs il me semble que certains disaient qu’avec une compta manuelle ce pouvait être différent.
A toi de creuser.

[TofMarielou]

Logiciel obligatoire même sur un marché par exemple ? En dehors d’une surface habituelle de vente quoi. Je prévois pas d’avoir de boutique quoi !