[richard86]

Le sujet a été largement traité, il y a quelques mois (reprendre le sujet).

1/ L’impôt à partir de 10 ruches, c’est terminé ! (c’est maintenant de l’histoire ancienne).

2/ C’est le chiffre d’affaires effectué dans le domaine apicole qui sera pris en compte.
(Voir le conseil donné à l’époque, sur la tenue d’un registre des recettes du 01/01/2016 au 31/12/2016).

Les modalités de l’impôt “apicole” se font selon le principe du Micro-BA.

[pierrolefou]

bonsoir
quand j ai vu la question !!
je me suis dit richard va perdre patience !!!!!
il en a ecrit tellement de pages la desus que c est compréhensible !!!
de toute facon c est pas ca qui te fera payer des impots !! tu peux dormir tranquille !!!a+

[Steffi]

ok richard,l’ancien post je l’avais déja lu,et j’en ai déduit que l’on payait sur ce qu’on dégageait de bénéfices (avec abattement etc..);donc,pas de vente=rien à payer.c’est ce que j’en comprends.si c’est ça,parfait,ça me coutera que les traitements anti varroa et le materiel pour l’entretien annuel(cires et autres).merci

[richard86]

@ Steffi

C’est pourtant simple : Chiffre d’affaires du domaine apicole = tes recettes sur tes ventes.

(Pour mémoire, un abattement de 87%, donc 13% des recettes en revenu imposable.)

Tes dépenses, on en a rien à cirer ….

Attention !

L’administration fiscale dispose de toute une panoplie pour contrôler les ventes.
Les déclaration de ruches existent toujours et l’on sait très bien modéliser à partir d’autres déclarations.

Un exemple avec 15 ruches Pierre a fait 1500 € de recettes, Paul avec 18 ruches a fait 1400 €, Simon avec 15 ruches a fait 1800 €, etc… et Steffi avec 12 ruches aucune recette… Bizarre ! Bizarre … le gourmand, il a tout mangé le miel ou il a beaucoup d’amis qui ont reçu un petit pot en cadeau !

[michel8]

Bonsoir !
C’est pas fini au niveau des tracasseries comme le montre le fichier joint

[robert]

…s’ouvre pas ton fichier michel8 !!…
comme tu dis : les tracasseries ne sont pas finies

[michel8]

J’essaie avec extension JPG

[Ange]

@ Pasgt

Je ne sais pas comment tu comptes … ???

Tu vas voir le changement de l’amateur au pro !!!

Pour les revenus imposables de l’année 2016 (donc qui seront déclarés en 2017), je vais prendre un exemple avec 10 ruches.

– Tu as fais sur l’exercice 01/01/2016 au 31/12/2016, un total de recettes de 2000 €.
– L’abattement de 87% (1740 €) donnera un revenu imposable 260 €.
– Après, tout dépendra de ta situation personnelle (niveau d’imposition), il y aura pour la plupart des pluriactifs un impôt, alors qu’avant avec 10 ruches, ces apiculteurs étaient exclus.

Je vais prendre un autre exemple avec 30 ruches.

– Tu as fais sur l’exercice 01/01/2016 au 31/12/2016, un total de recettes de 6000 €.
– L’abattement de 87% (5220 €) donnera un revenu imposable 780 €.
– Après, tout dépendra de ta situation personnelle (niveau d’imposition), il y aura pour la plupart des pluriactifs une sérieuse augmentation du revenu imposable. En prenant l’exemple courant du dernier exercice avec un forfait à 10 € la ruche, on va passer de 300 € de revenu imposable à 780 €.

çà va grincer dans les chaumières !

Le revenu imposable et les bénéfices sont proportionnels dans les deux cas. je ne vois pas le problème…

Edit : j’avais pas vu que le message était ancien…

[pierrolefou]

bonjour
sauf qu il y a un minima de forfait appliqué!!
me rappelle plus si c est 350 ou 380 euro !!a+

[michel8]

Bonjour !
Pour mon fichier joint je tente encore une fois en png.
Sur face de bouc çà passe comme une lettre à la poste…

[Pascaldanlmorvan]

suppression de l exoneration de la taxe d habitation et de la télé!!!

pour ceux qui acceptent de financer les lignes de coke des animateurs surpayés de France Télévisions, et qui tolèrent la pub des marchands de daube industrielle destinée aux enfants, non merci, pour ma part la télé est partie à la benne depuis plus de 30 ans , essayez, si si, on peut !
Les impôts avec 2 salaires on paye largement et on l’admet, pour nos 3 ou 4 ruches s’il le faut OK aussi, mais payer une redevance Télé non là c’est une atteinte à la dignité humaine il y a des limites.

[robert]

+1 avec pascadanlmorvan, à la benne pour moi aussi depuis 28 ou 29 ans je ne sais plus !

[nean]

Le redevance tv est un scandale pour moi, ce ne devrait pas être un impôt spécifique déclaratif. Ca devrait etre englobé dans les impôts et passer presque inaperçu !

[jsgros]

je suis d’accord

comme ça ce vieux réac anarcho de Pascaldanlmorvan la paiera aussi pour moi !!! yahoo !!!