[xenon3.5]

Je suis confus de reposer cette question qui a du être posée et traitée 50 fois, mais je n’arrive pas à retrouver l’info.
J’ai un siret, mais <50 ruches, pas de MSA, régime micro-BA.

Si j'ai 1000 euros de chiffre d'affaire je mets:

5 XB BA micro - Revenus imposables 2019 : 1000 euros
ET/OU ? (c’est la question)
5 HY Revenus à imposer aux contrib. soc. – 130 (=1000*(1-0,87)) euros

Question subsidiaire.
Quand je vends un pot de miel, je génère de la valeur ajoutée, et donc je vends TTC avec de la TVA. Cette TVA je dois en principe reverser à l’état. ça se fait quand cette rétrocession de TVA ?

[man]

Je ne peux que te renvoyer au TB document crée par matthieu angot:

https://www.mathieua.fr/impots-ba.html

A aucun moment il n’évoque 5HY mais comme il passe dès fois sr le fofo, il devrait te répondre.
Lui et Richard 86 avaient à l’époque formulé de chouettes explications sur ce fofo.

[nico14]

Oui 5XB ton revenu total de l’année et si plusieurs années, ils vont te demander 2019 et 2018 en dessous, tu y mets le chiffre que tu as déclaré ces années là car ils prennent sur 3 années glissantes. 5HY le montant une fois les 87% déduit. Un article en parle, je sait pas si c’est nouveau ou pas. Pour la tva tu es non assujetti donc tu ne t’en occupe pas. Regarde on en parle dans la rubrique réglementation. Je n’avais pas vu mais c’est toi qui en parle.
abeille-dauphinoise.fr/page/declaration-revenus

[Nuc84]

Bonjour,

Je confirme la réponse de nico14., la notice relative à cette case précise :

“Indiquez le montant net des revenus agricoles, revenus industriels et commerciaux, revenus non commerciaux non soumis aux contributions sociales par les organismes sociaux (URSSAF, MSA…)…… ”

“Régimes micro, reportez le montant après abattement forfaitaire. Micro BIC : 71 % pour les ventes et assimilées ; 50 % pour les prestations de services. Micro BNC : 34 %. Micro BA : 87 %“

[larc]

On peut-être au micro BA et assujetti à la TVA il me semble.
C’est ton cas Xenon ?
Moi je ne l’ai pas fait à cause de ce foutu logiciel de caisse obligatoire.

[nico14]

On peut-être au micro BA et assujetti à la TVA il me semble.
C’est ton cas Xenon ?
Moi je ne l’ai pas fait à cause de ce foutu logiciel de caisse obligatoire.

Oui larc, tu as raison, on peut être assujetti à la tva. Perso j’y suis pas.

[xenon3.5]

On peut-être au micro BA et assujetti à la TVA il me semble.
C’est ton cas Xenon ?
.

Je ne sais pas… Comment on fait pour savoir ?

[nico14]

On peut-être au micro BA et assujetti à la TVA il me semble.
C’est ton cas Xenon ?
.

Je ne sais pas… Comment on fait pour savoir ?

C’est toi qui le demande quand tu fait ta demande de N Siret. Tu as coché quelle case en TVA?

[nico14]

Quand tu as reçu ton numéro Siret, sur les documents tu dois avoir de marqué en options fiscales , remboursement forfaitaire agricole

[xenon3.5]

Quand tu as reçu ton numéro Siret, sur les documents tu dois avoir de marqué en options fiscales , remboursement forfaitaire agricole

Oui, c’est exactement ça. Il y a marqué sur ma feuille :

-RFA – Remboursement forfaitaire agricole
-numéro (ROF) : TVA1

En langage commun, ça veut dire quoi ?

[man]

Oui 5XB ton revenu total de l’année et si plusieurs années, ils vont te demander 2019 et 2018 en dessous, tu y mets le chiffre que tu as déclaré ces années là car ils prennent sur 3 années glissantes. 5HY le montant une fois les 87% déduit. Un article en parle, je sait pas si c’est nouveau ou pas. Pour la tva tu es non assujetti donc tu ne t’en occupe pas. Regarde on en parle dans la rubrique réglementation. Je n’avais pas vu mais c’est toi qui en parle.
abeille-dauphinoise.fr/page/declaration-revenus

Ah bon, Xenon 3.5 fait partie de l’abeille dauphinoise?

[jcg84]

Ca veux dire que tu es au “forfait” et donc tu n’es pas à la TVA.
Mais que si tu vends à des professionnels (avec facture évidement) tu peux demander aux impots à percevoir un remboursement “forfaitaire” de TVA proportionnel à ton CA.
Dit d’une autre façon, quand on vends du miel et qu’on est à la TVA on devient “percepteur” pour l’état et donc on reverse le montant de la TVA au trésor public.
Mais quand on est à la TVA on récupère la TVA sur tout nos achats, ce qu’on verse au trésor public c’est la différence entre TVA collectée auprès des clients et TVA dépensée sur les achats.
Au forfait, comme il n’est pas possible de récupérer de la TVA, l’administration fiscale a prévu une “récupération forfaitaire” sur des achats “supposés” être proportionnel à ton chiffre d’affaire, d’ou “remboursement forfaitaire”

[nico14]

Voici le message de notre groupement dans le calvados (ANC 14)

Déclarations de revenus : si vous déclarez vos revenus sur le miel, il faut aller dans “revenus agricoles” case 5XB (montant des ventes), puis case 5HY(Revenus nets = 13% des ventes).

[nean]

la 5HY ils sont incapables de la calculer en auto avec 13% de 5XB ?

Voici la raison du 5HY:

Pour ceux qui ne cotisent pas à la MSA, il y a lieu d’indiquer en page 4, revenus à imposer aux prélèvements sociaux, ligne 5HY le montant de vos recettes après abattement qui est égal à 5XB x 13%.

à ces revenus sont appliqués des cotisations sociales en plus des impôts sur les revenus si je ne dis pas de bêtises.

Les prélèvements sociaux (CSG de 9.2%, CRDS de 0.5%, prélèvement social de 4 ,5%, contribution additionnelle de 0.3% et prélèvement de solidarité de 2%) seront mis en recouvrement par l’administration fiscale .