[Eric]

Comme quoi ça ne les gène en rien de te demander des fleurs et derrière te mettre des bâtons ds les roues….pas mal

Le pire, c’est vis-à-vis de ma femme, qui est correspondante locale du Progrès (le journal du coin), ils lui ont demandé de faire un article sur le marché…
Bref…

[xenon35]

Comme quoi ça ne les gène en rien de te demander des fleurs et derrière te mettre des bâtons ds les roues….pas mal

Le pire, c’est vis-à-vis de ma femme, qui est correspondante locale du Progrès (le journal du coin), ils lui ont demandé de faire un article sur le marché…
Bref…

D’où le dicton : “avoir le beurre, l’argent du beurre et le cul de la crémière”

[keepeek]

moi dans la manche y’en a un il a fouttu 3 ruches sur le toit de garage a 6 m de la terasse de la maison de mon grand pere, c en plein dans le bourg de st-lo. apparrament ca derange pas les locataire mais j’ai dit a mon pere que c’été chaud d’autemps que le gars ca maison est a 60 /80 m et il fou ca pres de chez les voisins, sympas! quand il va recolter ca va etre folklo. a un moment je pense qu’il faut etre un minimum conscient que ca peu etre dangereux et tous faire pour eviter des pb. beaucoup de gens me propose un petit bout de terrain pour mettre des ruches et quand je leur explique le topo il sont la ah oui on avait pas penser a ca!
le mieux le plus loin possible des maisons et au millieu de nulle part chez un agri a qui on explique qu’il faut bien fermer la cabine du tracteur quand il va passer a coté pour bosser

[lavie]

bonsoir
et quand c’est les habitations qui viennent à côté d’un rucher on fait quoi ?

[cotentin50]

on te dira de les enlevé car t’est trop pré des habitation et qu’il y’a des risque

[ispat]

Il existe des loi pour ça, qui donneront raison à l’agriculteur, mais pour cela il faut aller au tribunal

[DID 15]

à l’heure actuel tu ne peut plus construire à moins de 80 m d’un bâtiment à usage agricole !!
avant c’était 25 m .. sa fait maintenant plus de 10 ans que c’est passé à 80 .. je crois que c’était sous sarkozy …

[richard86]

Le problème, c’est la dualité entre le code rural (selon les arrêtés préfectoraux) et le code civil article 1385.

Responsabilité du propriétaire d’un animal en cas de dommages et de préjudice à un tiers.

Primauté du code civil par rapport au code rural.

Pour la mise en cause de l’apiculteur, encore faut’ il prouver que ses abeilles sont bien la cause des désordres observés. Il y a des cas d’évidence en cas de proximité avérée (pas forcément selon les distances réglementaires).

Il y quelques attendus des tribunaux en la matière qui sont cocasses !
En général, quand il y a préjudice à un tiers c’est l’apiculteur qui est condamné (la plupart du temps par une contrainte de déplacer ses ruches). Par contre on quelque fois le contraire, en cas de plaintes non justifiées et qui se rapportent plus à des problèmes de voisinage.
Je vous rapporte un cas exemplaire. Un propriétaire de piscine ayant porté plainte contre un propriétaire d’une ruche bien au delà de la distance réglementaire et qui voulait prouver l’appartenance des abeilles a eu l’idée de bomber en couleur des abeilles sur sa propriété, l’a fait constater par huissier et a porté plainte à la gendarmerie.
Lors de l’enquête les gendarmes, par l’intermédiaire de l’expert apicole désigné, il a bien été visualisé sur la ruche désignée, quelques abeilles avec des traces de la peinture de la couleur indiquée (en faite un certain nombre d’abeilles mortes devant la ruche avec des traces de la peinture. Sauf, que dans ce cas, les gendarmes un peu septiques ont fait aussi une enquête chez le plaignant et il ont retrouvé des traces de peinture dans le gazon (sur quelques trèfles blancs), donc les abeilles n’étaient pas sur l’espace piscine ! ….
Classement sans suite de l’affaire.
L’apiculteur (amateur) a été gentil, car il aurait pu se retourner contre le plaignant….
Donc, c’est l’histoire d’un arroseur, arrosé ….