- Ce sujet contient 5 réponses, 3 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par BZZZ10, le il y a 2 mois et 1 semaine.
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Bonjour.
Même si j’aime la nature et que je suis le premier défenseur des abeilles, je ne suis pas apiculteur. Je viens sur ce forum car personne ne sait me donner une réponse.
Quelqu’un a installé des ruches sur un terrain qui m’appartient, et je n’arrive pas à savoir qui c’est. J’ai voulu m’approcher mais elles attaquent et je ne peux même plus accéder à mes arbres fruitiers juste à côté.
J’ai contacté la coordination apicole qui me dit de trouver le numéro NAPI. Mais il n’y a apparemment rien d’écrit sur les ruches, en tout rien de visible à quelques mètres.
Ai-je le droit de considérer que ces ruches m’appartiennent ? Auquel car, je souhaite les donner à un ami apiculteur qui, lui, aura mon autorisation. Possible sans que le propriétaire des ruches ne porte plainte ? On connait les lois françaises, qui apportent beaucoup plus à ceux qui commettent des infractions qu’aux victimes…
La gendarmerie et la commune ne savent pas non plus me répondre.
Merci d’avance les happy apis !
Bonne journée
il y a 2 mois et 1 semaineRang: ReineMessages: 1496Nb de ruches: 48Localisation : France145 ptsSalut, le propriétaire des ruches est en infraction puisqu’il a déposé ses ruches sans autorisation sur le terrain d’autrui et que son rucher n’est pas identifié
Mais tu le seras également si tu prends les ruches puisque là, il s’agit de vol
Donc, avec les éléments que tu nous donnes, ce que je ferai si j’étais à ta place et qui n’engage que moi en tant que conseilleur :
Considérant que ces ruches représentent un danger où une gêne pour le moins, je ferai appel à mon pote apiculteur pour qu’il les vire de là et les garde un temps en attendant que le propriétaire des ruches se manifeste
Deux cas de figure se poseraient à ce moment:
Soit “l’apiculteur” se manifeste, soit il ne donne pas signe de vie
Dans le premier cas tu remets les ruches à sa disposition, éventuellement en demandant une indemnisation
Dans le second, je sais ce que je ferai mais je ne peux pas l’écrire içi
On est dans un cas où la loi n’a pas forcément la bonne réponse mais où il faut faire en sorte de faire preuve d’intelligence ; pour un chien où un chat, il y a bien des structures prévues mais là c’est un peu plus compliqué
Quand tu auras réglé le problème ce serait sympa que tu nous racontes le clap de fin ; du moins si c’est possibleBonjour,
Peut être s’adresser au GDSA local ?Bonjour et merci de vos commentaires.
J’ai reçu par courriel de la part de la mairie, de la gendarmerie, d’un huissier de justice avec lequel je travail, la même information : les ruches sont considérées abandonnées sur mon terrain, j’en fais ce que je veux. J’ai demandé à la gendarmerie ce que je dois faire si on m’accuse de vol, ils me certifient qu’ils seront de mon côté et que le poseur sauvage de ruches n’aura aucune réclamation possible. Ils disent que ce genre de pose sauvage, de la part d’apiculteurs pourtant déclarés, est très courant… c’est triste !
Bonne journée à tous et toutes.
il y a 2 mois et 1 semaineRang: ReineMessages: 1496Nb de ruches: 48Localisation : France145 ptsQue les ruches soient considérées comme abandonnées, c’est une évolution de la jurisprudence et on ne s’en plaindra pas
Conserves quand même des écrits par précaution
Il y a la même proportion de gens indélicats chez les détenteurs de ruches ( je dis détenteurs de ruches parce qu’apiculteur est un métier et qu’un apiculteur digne de ce nom ne peut pas durablement fonctionner de cette façon, il a besoin de ses ruches pour vivre) que dans le reste de la population
Quelle différence fait on entre l’abandon d’un animal domestique et le cas exposé ici?
Heureusement ce ne sont pas des pratiques généralisées; la majorité des gens aiment ou adorent leur animal , il est est de même des détenteurs de ruches et des apiculteurs, la nature humaine est ainsi faiteUn ami apiculteur s’est rendu ce midi pour voir les ruches de plus près. Aucun numéro NAPI mais l’apiculteur est venu récemment et les essaims semblent en grande forme. Puis le fameux apiculteur s’est manifesté, il n’a pas osé venir mais il est parvenu à avoir mon numéro par la mairie, il m’a appelé. Celui-ci est non seulement apiculteur déclaré, mais aussi formateur, et conseiller en agriculture et agronomie, entre autres. Il m’a supplié de lui laisser ses ruches et qu’il allait les retirer cette semaine. En fait, il y avait un champ de tournesol à côté de mon terrain, il a voulu tenté le miel de tournesol, et il pensait que le terrain n’était à personne… bravo ! Barbelé, débroussaillage, cabane, arbres fruitiers, entrée propre, à part ça…
Je suis sûrement beaucoup trop gentil, mais j’ai accepté de lui laisser quelques jours pour venir récupérer ses ruches non identifiées. Il m’a expliqué qu’il n’avait juste pas mis le NAPI car il ne retrouve plus son pochoir…
Bref.
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