[pierrolefou]

bonjour
une question cruciale !!!!!!!
quand on est a la retraite !!!
combien de ruches peut on avoir équivalent parcelle de subsistance !!!!
je pense que ca doit varier d un departement a l autre !!!
doit on déclarer le revenu comme quand on est en activité !!!
en ne dépassant pas le nombre autorisé !!a+

[nextapi]

Bonjour
Ça existe encore cette histoire de parcelle de subsistance
D apres ce que tu disais l an passe tu pouvais avoir ce que tu voulais du moment que tu payais ta cotis de solidarité. .
De toute facon c est comme si tu reprends un travail salarie : tu raques mais ça ne t’ ouvre aucun droit supplémentaire a la retraite c est bien ce que tu disais l ‘an passe en fait tu payes ta retraite c est malin

[jeanpaul31]

Bonjour
Pour mon département, la parcelle de subsistance est égale au 2/5 de la SMA, soit 6ha . Pour les ruches qui comptent chez moi pour 0.075 ha par ruche ça ferait 80 ruches. Attention toutefois si tu as des parcelles de terres qui s’ajoutent et qui peuvent faire atteindre rapidement le seuil des 6 ha et qui peuvent compromettre la demande de retraite, car tout est apprécié au moment de la demande.
Oui, il faut déclarer le revenu quelle que soit la surface.
Et il faut payer la msa en cotisant solidarité à partir de 50 ruches ou de 3.75 ha. ( de mémoire pour 2015 – de 230 euros dont cotisation fmse 20.00 e ) Se rajoutent éventuellement en fonction de l’âge vivea (un peu plus de 50.00 )et accidents du travail (61.00). Pour 2016, avec la réforme du forfait, il faudra voir s’il y aura des minimum de perception, car je connais beaucoup de retraités qui ne font rien sur leur parcelle et qui devraient être à 0 , et pour la msa, et pour les impôts.

[pierrolefou]

normalement non jean paul si tu depasse pas le seuil a la retraite tu n a pas de cotisations !!
mon pere avait droit a 4 ha et il n avait aucune cotisation a payer !!

je te garanti que je vais pas continuer a la retraite de payer des cotisations !!
peuvent courir les mecs !!
j en ai payé assez des milliers d euro par an !!!!
hein ispat !!! et les pro !! vous etes au jus !!!a+

[jeanpaul31]

A mon avis si.
Ma mère retraitée a 5.40 ha et paie 230.00 euros msa et déclare le forfait 2015 de 772.00 euros pour l’impôt sur le revenu. Après, ça varie selon les départements, chez moi, le seuil est de 3.75 ha pour que l’on devienne cotisant solidarité.
La parcelle de subsistance est de 6 ha et est autorisée pour faire valoir ses droits à la retraite, mais la cotisation solidarité est due de 3.75 ha à 15 ha, tout ça dans mon département.
Par contre, l’impôt sur le revenu est dû quelle que soit la surface, jusqu’en 2015 avec le revenu forfaitaire; maintenant avec les revenus réels.

[richard86]

@JeanPaul 31

Cela aussi dépend de la nature de la parcelle que l’on conserve.

Un verger est côté différemment du parc à moutons.

Très souvent, dans mon secteur, la grosse surprise vient des 25 à 30 ares de vigne que l’on conserve,

[jeanpaul31]

@JeanPaul 31

Cela aussi dépend de la nature de la parcelle que l’on conserve.

Un verger est côté différemment du parc à moutons.

Très souvent, dans mon secteur, la grosse surprise vient des 25 à 30 ares de vigne que l’on conserve,

Entièrement d’accord, on rentre dans les cultures et élevages spécialisés . et c’est là que les mauvaises surprises arrivent parfois. Moi, ça m’est arrivé à cause des ruches qui m’avaient fait dépasser le seuil des 15 ha .( 14.38 ha + 10 ruches faisaient 15.13 ha ) Mais la MSA a été sympa , m’ a prévenu et j’ai réduit pour être en dessous des 15ha

[JLV12]

Bonjour,
je suis nouveau sur le forum et j’ai une petite question au sujet de la cotisation de solidarité,voila c’est la première année que je déclare plus de 50 ruches(75) je voudrait savoir si j’ai une démarche à effectuer ou si ç’a se fait automatiquement,j’ai téléphoné à la msa mais la personne n’avait pas vraiment l’air d’être au courant
merci pour vos réponses

[MichelV]

Bonjour JLV12

Message N° 2 de ce sujet voici ce que Flo-bourdon nous dit:
https://www.ruche-apiculture.com/forum/forum-ruche-et-apiculture/reglementation/cotisant-solidaire/page-1.html#101995

[JLV12]

oui je sais j’ai vu,ce que j’ai fait aujourd’hui d’ailleurs mais la personne pas très sympathique m’a dit qu’il fallait que je voie avec la chambre d’agriculture,c’était trop tard sinon j’aurais téléphoné…

[MichelV]

J’ai arrêté de me faire du tracas avec tout ça!
J’y ai perdu beaucoup trop de temps pour rien, MSA, impôts, … pour avoir à recommencer chaque année parce qu’ils ne notent rien! (depuis des années)
Quand ils sauront ce qu’ils veulent, et bien qu’ils nous fassent signe!
Marre!!! Je laisse tomber.
Et pour l’instant, je m’en porte bien mieux!

[max24]

pour ma part j’ai déclaré 15 ruches et la MSA me déclare cotisant solidaire (153 € de mémoire)
quand je suis allé les voir on m’as dis que c’est parce que j’ai indiqué un nombre d’heures .
j’ai donc fait une requette en révision.

[max24]

Ya des moments ou je me dis qu’en apiculture le plus compliqué c’est pas les abeilles
mais la paperasse :twisted

[MathieuA]

pour ma part j’ai déclaré 15 ruches et la MSA me déclare cotisant solidaire (153 € de mémoire)
quand je suis allé les voir on m’as dis que c’est parce que j’ai indiqué un nombre d’heures .
j’ai donc fait une requette en révision.

Cot sol c’est à partir de 50 ruches.
Ils te doivent 153€!!!!

[keepeek]

c 1000 H maxi a l’année sinon c msa

[max24]

sur le nb d’heure j’ai mis 80h en supposant que c’est le nb d’heures annuelles ; peut etre que pour eux c’est le nb mensuel

[keepeek]

non tk c normal deja 150 e c quoi pour pouvoir vendre qq chose déclaré et en + tu peu recup la tva.
normalement c 360 e annuel + 90 e pour les impots mini autant dire que dalle.
deja tu t’es déclaré et ca c bien car dernierement j’ai un une convacation chez les gendarmes pour vente de bois de chauffage sois disant au noir. et bin heuresement que tous été déclaré et que j’avais des factures a l’appuis sinon j’été mal et en ce moment les flics et l’état cherche a récuperer du fric par tous les moyens en faisant appel a des délateurs et tt sortes de syndicat qui pourrait porter plainte, bref en gros les apis qui vendent au black vont vite voir un ptit appel des bleues avec convocation et explication de pourquoi tu vend du miel , a qui , combien, et c tribunal direct, tu vendrez du shit ca serrai moin grave. la il fouttent leur nez dans le biseness des truffes, et le miel ca ne saurrai tarder. donc tu as bien de te mettre cotisant solidaire , au moins maintenant tu peu faire des matrché , des foires, vendre a une boutique en faisant une facture, bref tu dors tranquille et puis payer 5,5% sur ton miel c quoi, sur 10000 e ca fais 550e faut vraiment etre ouf pour pas le déclarer. meme pour blanchir du fric c un eldorado ce truc de cotisant solidaire avec un elevage de cagouille, merde j’en dit trop, je sors!

[max24]

le problème c’est pas la cotisation si elle est due; c’est juste que normalement ils la demande a partir de 50 ruches.

[keepeek]

apres y’a un autre régime en dessous de cotisant solidaire, c baser sur un bareme , renseigne toi eu CFE (centre de formalité des entreprises de ton departement), c a la chambre d’agriculture
https://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=3&cad=rja&uact=8&ved=0ahUKEwj52b7qmYrZAhXGJlAKHZzCCgQQFggxMAI&url=http%3A%2F%2Fwww.msa.fr%2Flfy%2Faffiliation%2Fcotisant-de-solidarite&usg=AOvVaw22y0K0PilJbtafK7BmeF0b

[keepeek]

@pierrot ta le droit jusqu’a 200 caisses si tu as que ca a déclarer, si ta des terres agricoles met les au nom de ta femme ou de tes enfants.
pour du bois = 14 ha
verger = 5ha
en tous cas en charente et dordogne ca toujours été comme ca.
moi perso j’ai 100 caisses + 2 ha de bois + 2 ha de terre dont 1 ha 2 en truffiere le reste prairie et safraniere. ca passe en cotisant solidaire mais j’atteint la limite. apres je vais remonter a 150 /200 caisse maxi pour me mettre a la msa, mais pour ca faut rentrer du fric!
bien sure tu fais toujours moin de 1000 h de boullot a l’année sinon msa, la limite c 1200 mais mieux vaut dire maxi 1000….