[la louvignaise]

Je vous remercie vraiment pour vos réponses.
Bon je reprend ma question initiale.
Je fais de l’apiculture de loisir (3 ruches) je n’ai pas l’intention de vendre mon miel, mais d’en donner à l’asso de ma filleule pour qu’elle le vende (l’asso à pour but de récolté des fonds pour permettre à ma filleule de prendre en charge les soins non remboursé par la sécu et de pouvoir financé le matériel dont elle à besoin quotidiennement pour pouvoir être autonome)
Doit on demnder un numero SIRET l’asso ou moi?
Ou ça peut passé comme ça vue que l’asso l’utilisera comme décrit dans ces objectifs ?

[richard86]

@ La Louvignaise

Si c’est toi qui fait le miel, cela ne peut être que toi qui le vende (avec bien sûr un N° Siret, comme il a été précisé par Mika 79).

Si tu veux verser l’intégralité de tes recettes à l’association, pas de problème.

Dans une association, l’ objet doit être clairement défini. Tu laisses filtrer quelques éléments sur l’objet et de toute évidence, l’objet n’est pas la production de miel.

Pour le financement, il y a obligatoirement un article des statuts qui le précise et ce sera des cotisations ou des dons.

S’il y avait des dons en nature et que derrière il y ait de la part de cette association des actes de commerce , je vois mal cette association s’inscrire au Registre du Commerce, payer les charges sociales en la matière et être fiscalement dans le champ de l’imposition du BIC (plutôt du micro BIC).

[Pascaldanlmorvan]

salut une association n’a pas besoin de siret

Pas d’accord sans vouloir vous fâcher
pour avoir vécu des 2 côtés de la barrière… subventionné / subventionneur
une assoc est une personne morale tout comme une entreprise et doit avoir un SIRET dès qu’elle manie de l’argent; La démarche est gratuite auprès de l’INSEE

mais bon si tu restes a petite échelle tu peux exploiter toi-même le rucher et vendre le miel “au bénéfice de…”