[pierrolefou]

bonjour pascal
tu vend un pot = siret
siret = pro
pro = balance agréé par la DRIRE( que tu vende un pot ou 1 000 000)
balance au norme = controle metrologique !!
les controleurs se fichent du poids de ton pot ????
ce qu il veulent c est le document métrologique !!
attention a la tendance …. faire bon poids pour etre a couvert ….le suplement du poids requit peut etre considéré comme un cadeau aux clients qui rentre dans le cadre de la reglementation ficale des cadeaux d entreprise et doit etre declaré au fisc comme vendu !!!a+

VÉRIFICATION PÉRIODIQUE DES INSTRUMENTS DE PESAGE:
La vérification périodique est un contrôle applicable à tous les Instruments de Pesage
à Fonctionnement Non Automatique (IPFNA) à usage réglementé (transaction commerciale, contrôle de préembalés, fabrication de médicaments…)

Elle s’assure que les performances de la balance sont conformes à la réglementation
et que les obligations administratives sont remplies.

Contrôle Balances

La vérification périodique doit être faite
par un organisme ayant un agrément délivré
par la DRIRE (Direction Régionale de l’Industrie,
de la Recherche et de l’Environnement).

La périodicité est de 2 ans pour les instruments
de portée maximale inférieure ou égale à 30kg destinés à la vente directe au public et de 1 an
pour les autres instruments.

A l’issue de la vérification, l’organisme remplit le carnet métrologique et appose une vignette (verte si l’instrument est conforme, rouge s’il ne l’est pas).

CONTRÔLE MÉTROLOGIQUE DES INSTRUMENTS DE PESAGE:
Le Contrôle métrologique est un contrôle applicable à tous les Instruments de Pesage
à Fonctionnement Non Automatique (IPFNA) à usage non-réglementé.
Elle s’assure que les performances de la balance sont conformes aux exigences définies
par le client. Si nécessaire un étalonnage de la balance est réalisé.

[shadok]

Bonjour

Je pense , Pierro , que pour 300 ruches x 40 kgs de miel / ruche / an ( en moyenne ) , la mise en pots avec une balance certifiée et conforme , semble normal , mais pour 3 ruches ???
Ne peut – on dans ce cas se faire “préter” ou même “cautionner” la dite balance par un ami commerçant , api ou autre ???

[Dododoni]

Bonjour,

Il y a la loi et l’esprit de la loi. Alors ça fait marrer, un siret ça donne le droit d’avoir les mêmes emmerdes que les pros mais sans les avantages. Si on va à la safer avec notre siret on a le droit à rien, parce que pas pro!

Si on est pas contrôlé pendant 5ans, l’économie réalisé ne couvre t’elle pas la possible amende pour un amateur?

[robert]

Bonjour,
Quoique l’on fasse, il me semble indispensable de connaître les règles. Merci à ceux qui éclairent notre lanterne et évitent aux autres de ramer dans les méandres des textes administratifs, que personnellement je trouve très pénible.
Mais chacun reste libre de respecter ces textes, à charge d’en assumer les conséquences !
Salutations

[bbroust45]

Où est le temps où en campagne, chacun avait une ruche dans son jardin, comme les patates, les fraisiers, etc. Avec les fruits on faisait des confitures que l’on partageait et échangeait – car c’était un déshonneur de ne pas échanger avec quelque chose de valeur identique . Je déteste de plus en plus ce monde de gratte- papiers et de Picsous
Oui, j’ai un Siret et oui pourtant je me garde la liberté de faire des cadeaux et des échanges, dans la tradition paysanne! Nous sommes de plus en plus nombreux à contourner ce système marchand par des réseaux parallèles où la “monnaie d’échange” se mesure en temps: je te donne deux pots de miel et tu m’offres un massage, un covoiturage, une aide aux devoirs. L’imagination est au rendez-vous et surtout la chaleur humaine. Ne pas s’angoisser les apis amateurs: à moins de se laisser pousser les griffes, il y a des usages plus humains qui RE-naissent. Si vous le voulez bien

[tuks]

Où est le temps où en campagne, chacun avait une ruche dans son jardin, comme les patates, les fraisiers, etc. Avec les fruits on faisait des confitures que l’on partageait et échangeait – car c’était un déshonneur de ne pas échanger avec quelque chose de valeur identique . Je déteste de plus en plus ce monde de gratte- papiers et de Picsous
Oui, j’ai un Siret et oui pourtant je me garde la liberté de faire des cadeaux et des échanges, dans la tradition paysanne! Nous sommes de plus en plus nombreux à contourner ce système marchand par des réseaux parallèles où la “monnaie d’échange” se mesure en temps: je te donne deux pots de miel et tu m’offres un massage, un covoiturage, une aide aux devoirs. L’imagination est au rendez-vous et surtout la chaleur humaine. Ne pas s’angoisser les apis amateurs: à moins de se laisser pousser les griffes, il y a des usages plus humains qui RE-naissent. Si vous le voulez bien

Ca fait du bien de vous lire!
C’est tout a fait ça!!

ps: je vais quand même demander un siret.

[pierrolefou]

bonjour
et oui bbroust ca fait plaisir de te lire!!
j ai connu cette epoque la !!! ca se fait encore rassure toi et ca s organise aussi chez certains !!
le probleme c est si ………………………. ca vient a mal tourner!
j ai un pote qui pour pas grand chose en est aux injonctions du tribunal !!!!
et les fraudes tout les 4 matins devant la porte !!
et je dis bien pour pas grand chose !!!!! a+

[shadok]

@ Pierro

Tu ne veux pas répondre à mon idée ????????? A savoir : se faire ” préter ” par un ami , une balance homologuée ?????
POSSIBLE OU PAS ????

[Dododoni]

Mais si on donne le miel on est quand même obligé d’avoir cette balance ?