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Anonyme, le il y a 8 années.
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La SMI est à combien chez toi ?
La SMA c’est 200 comme à peu prés partout en France
Je crois que c’est là ton problème.
La SMI (SMA maintenant) est à 400 ruches dans beaucoup de régions en France avec le seuil de 50 ruches pour la cotisation de solidarité.
Certaines caisses acceptent l’accès à la MSA à la 1/2 SMI.(Tu es zone montagne ou autre ?)
Je ne réponds pas.
Une question qui me taraude avec la reforme du forfait agricole du 1er janvier 2016.
Bon pour les impôts c’est clair avec le système micro BA.
Mais pour la MSA, avec “l’ancien système”, les api qui détenaient entre 10 et 49 ruches n’étaient pas cotisants solidaires.
Qu’en est-il avec la reforme, les seuils seront-ils calculés sur un nombre de caisses ou sur un CA ou sur un autre savant calcul???On a une idée des fourchettes qui font passer de:
-Pas de cotisation
-Une cotisation de solidarité
-Une cotisation ouvrant des droits(anciennement demi SMI)On a une idée des fourchettes qui font passer de:
-Pas de cotisation
-Une cotisation de solidarité
-Une cotisation ouvrant des droits(anciennement demi SMI)Bonjour
Normalement, on a eu ce sujet déjà traité sur un autre post que je retrouve pas, mais qui a été repris par un membre de notre site matthieua qui a fait un article très bien fait . Je te joins le lien pour que tu cherches pasMerci jeanpaul31, donc d’apres mathieua, on peut basculer en cotisant solidaire soit:
-à partir de 50 ruches
-en dépassant 1200h de travail par an
-en ayant un CA de 59000€
Dans son article mathieua precise bien, “Une des grandes peurs des apiculteurs pluriactifs et amateurs, c’est de devoir cotiser à la MSA à hauteur du réel (soit 42% environ). Il semble que ça ne soit pas le cas.”Tout le monde est d’accord avec ça?
Anonymeil y a 9 années et 2 moisRang: ReineMessages: 159220 ptsPour être tout à fait franc, on en sait rien…
Il serait étonnant que l’on cotise de la même manière, mais…
-La MSA c’est spécifique pour chaque région,
-La MSA c’est incompréhensible, il n’y a aucune justification ou calculs, c’est imprévisible…
-C’est la première année, peut-être qu’eux même ne savent pas encore!
Et il y a une erreure dans mon article!
J’ai modifié :
“Une des grandes peurs des apiculteurs pluriactifs et amateurs, c’est de devoir cotiser à la MSA à hauteur du réel (soit 42% environ). Il semble que ça ne soit pas le cas. En effet, le statut de cotisant solidaire reste inchangé. On l’atteindra soit en déclarant 50 colonies ou 150 heures de travail. On ne peut plus en bénéficier en dépassant les 200 colonies, les 1200h par an de travail, ou encore en dépassant un revenu égal à 800 smics (soit 7688€ pour 2015). A ce stade, on devient exploitant à titre principal.”Lien MSA : http://www.msa.fr/lfr/cotisation-solidarite
Désolé je pensais avoir viré cette coquille depuis longtemps, j’ai dut merdé quand je l’ait ré écris…
Pour être tout à fait franc, on en sait rien…
Merci mathieua pour ton honnêteté, la transparence de tes infos.
En effet, j’avais des infos contradictoires au niveau de la reforme du forfait coté MSA.
C’est bien pour cela que j’ai posé la question et que cela m’inquiète,je n’aime pas quand les règles du jeu ne sont pas fixées dés le début de la partiej’ai eu des infos Via le CERFRANCE, les cotisations MSA vont augmenter aussi
Anonymeil y a 8 années et 12 moisRang: ReineMessages: 159220 ptsJ’ai eut la MSA aujourd’hui (un pote a prit un siret pour du maraîchage et m’a dit qu’il y avait du nouveau).
Alors :
Sous 50 ruches : pas de cotisation MSA, même avec un SIRET.
Entre 50 et 200 ruches : cotisant solidaire, 24% de la part imposable de cotisation MSA. Donc 24% de 13% pour ceux qui ont suivis… En gros ça fait entre 3 et 4% de votre CA.En gros, je gagne 1 000€, j’en déclare 130€ aux impôts, et je paye environ 40€ de MSA… Je ne sais pas s’il y a un mini et/ou maxi… la fille a pas su me dire.
Au delà de 200 ruches un conseiller MSA débarque et voit au cas par cas.
Voilà les infos de la MSA de la Manche!J’ai eut la MSA aujourd’hui (un pote a prit un siret pour du maraîchage et m’a dit qu’il y avait du nouveau).
Alors :
Sous 50 ruches : pas de cotisation MSA, même avec un SIRET.
Entre 50 et 200 ruches : cotisant solidaire, 24% de la part imposable de cotisation MSA. Donc 24% de 13% pour ceux qui ont suivis… En gros ça fait entre 3 et 4% de votre CA.En gros, je gagne 1 000€, j’en déclare 130€ aux impôts, et je paye environ 40€ de MSA… Je ne sais pas s’il y a un mini et/ou maxi… la fille a pas su me dire.
Au delà de 200 ruches un conseiller MSA débarque et voit au cas par cas.
Voilà les infos de la MSA de la Manche!Ça reste quand même assez convenable donc !
Et ça apporte quoi cette cotisation solidaire ?
Le coût de la cotisation solidaire est vraiment dérisoires, pas de quoi pleurnicher non plus.
Bonjour
Même sans pleurnicher, le cout n’est pas dérisoire pour tout le monde car à l’heure actuelle, à moins de changement, il y a des cotisations fixes et forfaitaires qui se rajoutent fmse 20.00 euros vivea environ 50.00 et atexa environ 60.00 ce qui donne environ 130.00 euros ( ce n’est pas rien ) en plus du reste et le post de matthieua du dessus pose le vrai problème pour le montant de la cotisation msa ; Y aura t’il des minimum de perception, ou une assiette minimum ? C’est par contre vrai que la somme obtenue à partir de 24% du revenu diminué de l’abattement est dérisoire si vraiment on en reste là.Anonymeil y a 8 années et 11 moisRang: ReineMessages: 159220 ptsCotisant solidaire à partir de 50 ruches…
Petit calcul rapide :
5 kg de miel par ruche (si vraiment c’est une très très mauvaise année…)
5kg x 50 colonies = 250 Kg
Admettons que 50 kg servent à la conso perso, à des fermages et des dons, il en reste 200…mettons le Kg à 10€, bien que ce soit la fourchette ultra basse : 200 x 10 = 2 000€…
Je vous laisse terminer les calculs…
En réponse aux 2 posts, j’ai 10 ruches et une petite exploitation familiale , même si je n’y fais rien dessus si ce n’est laisser pousser l’herbe dessus , donc cotisant solidaire avec les minimum de perception que j’ai mentionnés fmse, vivea et atexa, ayant moins de 65 ans. Pour 2015, pour le moment, je n’ai payé que ces 3 taxes, qui ne vont d’ailleurs pas dans les caisses de MSA, mais qui sont perçus par elle. Le reste arrivera plus tard. Je ne conteste pas ces taxes qui ont sans doute leur raison d’être, je ne conteste pas les environ 600.00 euros pour la msa qui vont arriver en complément, après tout c’est de la solidarité. Par contre, je ne suis pas d’accord de dire que c’est dérisoire. Je pose simplement la question dont je ne pense pas que l’on aura la réponse avant 2017 quand on recevra les prochains appels de cotisation : Y aura t’il des minimum des perception ? Ces 3 taxes forfaitaires existeront t ‘elles encore et pour qui ? Y aura t’il des minimum des perception sur le reste ? Car si effectivement la réforme du forfait s’applique sans minimum , j’en serai ravi personnellement car , là effectivement, les sommes pour moi et pour d’autres, très nombreux à côté de chez moi, deviendront dérisoires.
On peut aussi rapprocher du revenu au lieu du CA . Si je prends les chiffres du post ci dessus : pour 50 ruches 2000.00 de CA -87 % de charges supportées = 260.00 euros. Le total des 3 taxes autour de 140.00 soit 50 % à peu près du revenu, tout ça parce que ces taxes sont fixes et non proportionnelles , ni au CA , ni au bénéfice .
Anonymeil y a 8 années et 11 moisRang: ReineMessages: 159220 ptsSalut Jean Paul,
Si tu n’exploites pas, n’y a t-il pas un statut qui te permette de ne pas être cotisant solidaire?Salut Jean Paul,
Si tu n’exploites pas, n’y a t-il pas un statut qui te permette de ne pas être cotisant solidaire?Si . En donnant les terres en fermage, ce que je ne veux pas. Je tiens à garder mon exploitation familiale jusqu’ à la fin, j’y ai une grande qualité de vie entre mes ruches, mes oies et mes arbres fruitiers. Et je ne me plains pas de mon sort, du moins tant que je pourrais payer. Et c’est là que les minimas de perception me préoccupent, mais ça pourrait aussi préoccuper un jour tous ceux qui seront cotisant solidaires si ces minimas devaient être trop élevés, du moins s’il y en a.
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