[Kr15]

Salut,
j’ai lu par ci et par là que le passage au chômage change quelque chose par rapport au fait de cumuler emploi stable et apiculture.

Mais je n’ai pas lu d’autres explications.

Dans mon cas, j’ai (depuis 2014) un Siret, msa (gratuit), tva au forfait,
et depuis juillet 2015 l’entreprise qui m’employait depuis 15 ans a été liquidée.

En octobre, nous avons tous été au chômage.

que va-t-il se passer dans mon cas ?

Merci d’avance.

[patmag26]

cherche sur le forum il y a pas longtemps e cas a été aborde

[Alex41000]

La meilleur des choses à faire c’est se renseigner à pole emploi, ils te diront, mais je pense pas que tu perdes tes allocations chômage pour si peu, doit surement y avoir un plafond a ne pas dépasser en chiffre d’affaire, mais attention tout de même.
Il n’es pas bon d’être à son compte dans ce pays, car des l’instant ou tu y es, tu n’as le droit à rien!Marche ou crève!

[richard86]

@ KR15

Il faudrait connaître plus de détails sur ta situation personnelle (entre autres pour les ruches).

Le conseil de pôle emploi peut être judicieux, mais je pose la question, tu dois être inscrit depuis Octobre et tu en a déjà parlé et ils t’ont dit quoi ?

Logiquement, tu devrais avoir les indemnités chômage selon le nombre d’années d’activité.

Par contre, cela peut concerner ton statut en tant que chercheur d’emploi (l’activité apicole étant évaluée en équivalent nombre d’heures de travail dans le mois).

Dans ta présentation, tu indiques : “MSA (gratuit)”

Cela veut dire quoi ?

On est à la MSA ou on n’y est pas.

Quand, on cotise :

– Amexa, etc… (régime de couverture sociale)
– Cotisation solidarité (couverture sociale par un autre régime).

A éclaircir.

[nean]

À mon avis il veut dire MSA mais non cotisant.
Le truc est de savoir si tu as décidé de passer sous le régime de la MSA ou non quand tu as fait ta demande de création d’entreprise. Il faut faire attention à cela, étant pluri-actif quand tu es employé le mieux est de conservé son affiliation, enfin j’espère pour toi que c’est ce que tu as fait, car passer à la MSA, ben … bon courage. Mais déjà il faut être sûr de ça !

[Kr15]

salut,

@patmag :
j’ai vu l’autre sujet,mais la cas est différent, car la demande de siret survient pendant la periode de chomage,
or j’avais déjà mon siret quand je suis devenu poliste.

J’en ai parlé lors de mon 1er rendez-vous mais la personne a rien dit !! (j’ai plus que 8 ruches)

et oui nean, pour la msa, j’y suis juste inscrit, mais j’avais gardé ma couverture de pluri-actif.

ce que je voulais savoir c’est si le fait d’avoir un siret et juste 8 ruches allait influer sur le statut de chercheur d’emploi ?
Je devrait avoir un autre rendez-vous pole emploi vers avril, j’en parlerai au “conseiller” à ce moment là, peut-être !

[pierrolefou]

bonsoir
un siret = pro
vont pas chercher plus loin a+

[Kr15]

ah bon tu crois,
les gens de l’administration sont si obtus que ça ??

[richard86]

Les chômeurs sont classés ont fonction de leurs activités.
(Regardez quand on nous fourni les statistiques mensuelles.

– Il y a ceux qui ont zéro activité

– Il y a ceux qui ont eu quelque jours d’activités et sont toujours au chômage.

– Il y a le cas évoqué par Pierro.

– Tu es chômeur donc pas d’ activité salarié
– Tu as un N° SIRET, donc théoriquement tu as une activité agricole, il va falloir démontrer (si le gars en face n’est pas compréhensible) qu ‘avec tes 8 ruches ce n’est pas grand’ chose !

En plus, je pense que tu n’as pas de revenus agricoles (tu es en dessous du seuil du forfait). (ta déclaration de revenus sera dans ce cas un élément à décharge).

Je pense que Pierro a voulu dire, dans cette affaire (toujours si tu as affaire à un tatillon) il faudra te justifier pour des broutilles !

Dans le post 85347, tu n’as pas levé l’ambiguïté avec la MSA.

Quand tu dis “juste inscrit”. On ne s’inscrit pas à la MSA avec 8 ruches ou alors avant tu en avais beaucoup plus.

Tu dis j’ai gardé “ma couverture pluriactif”. Tu veux parler de la couverture sociale en tant que salarié et à la MSA tu avais la cotisation solidarité, donc sans droit ou rien ?

[pierrolefou]

bonsoir
merci richard pour la precision, si il tombe sur un pas commode il a interet a prevoir sa feuille d imposition et peut etre un papier de la msa démontrant que sont affaire est queue dalle !
le document qui stipule que si tu donne un kilo de miel il te faut un siret et que tu a aucun CA !a+

[Kr15]

ok merci les gens,
vais attendre le rendez-vous avec pole emploi (si jamais ils m’en donnent un)
et on verra à ce moment là.

je m’inquiète peut-etre pour pas grand chose pour l’instant.

[louiseluc]

Bonsoir,
Richard, il me semble que kr15 peut être à la MSA s’il avait un emploi dans une profession relevant du régime agricole

[Kr15]

je suis juste inscrit à la msa (non-cotisant), car j’étais en pluri-actif(salarié dans une entreprise de profession libérale), donc ma sécu est le régime général.

[doum doum]

Bonjour Kr15

j’ai eu les mêmes inquiétudes que toi. Je suis inscrit à pôle emploi depuis septembre 2014, mais j’avais déjà un siret pour mon activité apicole avant cette date.

Pour mon 1er RDV, je leur ai dis que j’avais des ruches et un siret. Ils m’ont demandé mes revenues agricoles, mes avis d’impositions, mais ayant moins de 10 ruches à l’époque, je n’avais jamais déclaré quoi que ce soit au impôt!

Suite à ce RDV, j’ai retrouvé un contrat saisonnier jusqu’au printemps 2015, donc n’ai pas eu à faire à pôle emploi mais à la suite de ce contrat, mes indemnités ont commencé. Et il manquait 270 euros sur ce qui avait été calculé! Je suis donc retourné les voir. Pour eux, j’avais un Siret, donc un revenu agricole, une cotisation à la msa…! et ne voulant pas leur donner les revenus de cette activité, cette somme était retiré chaque mois, et ça pour la 1ere année d’indemnisation. la 2ème années, il me retirerai 640 euros!!! Je leur ai expliqué comment ça marchait en apiculture ( en dessous de 10 ruches, pas de déclaration aux impôts, en dessus, il y a un forfait par ruche… en dessous de 50 ruches, pas de cotisation à la msa…).Bref, ils devaient se renseigner de leur coté, rien à bougé :twisted !

Sur l’année 2015, j’ai déclaré 11 ruches aux impots. 122 euros se sont ajoutée à mon impot sur le revenu mais je n’étais toujours pas imposable.

Maintenant, j’attend un nouveau rdv pour leur montrer que c’est grave de retirer 270 euros par mois pour 122 euros de revenu imposable sur mon année d’activité apicole!

Tout ça pour dire que si tu vis seul, avec un loyer, et que tu as quelques ruches et un siret, pole emploi ne cherche pas à comprendre :twisted !

@+

Arnaud

[Dav54]

Bonjour,

J’ai été dans un cas similaire.
Tu peux être au chomage et travailler sous certaines conditions.
Evidemment, ton revenu sera déduit de tes allocations.
Si ton revenu n’est pas connu, ils vont t’enlever une somme forfaitaire.
Et en fin de droit ou si tu retrouves du travail, il y aura une régularisation.
Bon, çà c’est la théorie.
En pratique, ils n’y connaissent rien et appliquent le règlement bêtement.
La boulette qu’il faut éviter de faire est de déclarer que l’on a un numéro de siret quand on est amateur.
Dans mon cas, étant vraiment professionnel, il a fallu que je fasse un scandale en disant à mon interlocutrice qu’elle n’y connaissait rien et ne comprenais rien.
Elle a appelé sa chef, puis sa chef a appelé son chef.
Ce dernier visiblement avait fait des études.
Je lui ai expliqué ce que c’était le forfait agricole, document à l’appui et miracle, il a compris.
Un mois plus tard, ils m’ont remboursé toutes les sommes qu’ils m’avaient prélevées.
Il faut faire très attention car ils n’ont aucune notion d’économie.
Pour eux, si tu vends un pot de miel 7€, ils en déduisent que tu as un revenu de 7€.

[richard86]

Les témoignages de Massougaroux et Spatz sont importants et ils indiquent que pour un pluri actif salarié, pas de problème quand on est en activité salarié (on peut cumuler 2 activités, voire une partielle, dans la mesure où l’on respecte les lois fiscales et sociales).
Le problème pourra être plus ou moins complexe à régler en période de chômage… surtout si en face on ne sait pas (ou veut pas) interpréter les choses avec un ordre de grandeur.

[jcg84]

Bonjour à tous,

je peux également témoigner sur ce sujet, ça date d’il y a plus de 15 ans mais la situation était identique….. et l’ANPE plus cool qu’aujourd’hui….
J’avais été salarié et j’allais m’installer en agriculture, en attendant j’avais 6 mois à attendre et à préparer mon projet….. j’ai donc voulu m’inscrire à l’ANPE, ne serais ce que pour avoir un statut, éventuellement la possibilité de faire une formation, ou d’avoir une aide quelconque (je n’étais pas certain de pouvoir obtenir le statut d’agriculteur)…. je précise que je n’avais pas de droits ASSEDIC…. ça ne leur coutait donc rien de prendre mon inscription…..
Ils ont refusé mon inscription sous prétexte que j’étais cotisant solidaire …. rien à faire…. quelques années plus tard j’ai été contacté en tant qu’employeur….. là je me suis fait un petit plaisir…..

[jcg84]

oups, c’est parti un peu trop vite….
L’année dernière j’ai du arrêter mon activité agricole, début 2015 je me suis donc inscrit à pôle emploi, toujours cotisant solidaire je me suis bien gardé de le signaler, bien évidement toujours pas de droits ASSEDIC.
Ayant pour projet la création d’une autre entreprise j’avais besoin d’un stage en CAO DAO, ce que j’ai obtenu…. mais au moment de demander les aides de la région (pour les gens qui n’ont pas de droits) j’ai refusé de monter le dossier…. là je leur ait dit “inutile”, ” j’ai des revenus y compris agricoles, pour certains ils ne seront connu que dans un an ou deux….. je suis heureux de pouvoir profiter du stage, je laisse les aides aux autres…..et en effet il n’y avait des aides que pour 6 personnes….”
Ils m’ont dit qu’ils n’avaient jamais rencontré personne pour refuser une compensation de salaire….. mais que c’était mon droit…. et puis ils ont quand même fini par comprendre quelle était ma situation.
Ca a marché comme ça…….. pensez y si un jour vous devez changer de métier….