[Nuc84]

Bonjour,

J’ai besoin des lumières du forum sur un point qui m’interroge et me laisse perplexe (d’autant plus que l’exploitation familiale est une Earl au réel et que nous n’avons jamais été dans cette situation).

Vous êtes cotisant de solidarité si :

-votre exploitation a une superficie inférieure à une SMA mais égale ou supérieure à un quart de la SMA .
-ou si vous vous consacrez à une activité agricole au moins égale à 150 heures et inférieure à 1200 heures par an.

Et que les revenus générés par votre activité agricole atteignant l’un des deux seuils mentionnés ci-dessus sont inférieurs à 800 SMIC. 

Dans le cas d’une personne au micro-ba, le seuil de 800 Smic s’applique-t-il avant abattement de 87 % ou après ?

J’ai vu sur le net que les instances apicoles parlent toutes de ce seuil après abattement, mais ça me déroute beaucoup (on arrive alors à un CA de pres de 60 000 euros HT en cotisant solidaire)…

En effet, pour beaucoup d’autres productions agricole c’est le critère SMA qui vous fait basculer chef d’exploitation avec un équivalent en terme de CA qui va rarement au dessus de 20000-25000 HT en micro-ba. Alors qu’avec 150 ruches, il semble jouable de faire un CA de 30 000-35 000 HT.

Bref pouvez-vous me confirmer les critères d’application de ce seuil ?

D’avance merci pour vos contributions !

[kakikooka]

Pour en avoir parlé avec la MSA, il me semble bien que ça soit après
A confirmer tout de même

[Greg_maurienne]

Etant cotisant solidaire depuis fin 2019, je me posais les mêmes questions ! le revenu agricole qui doit être inférieur à 800 SMIC est le bénéfice agricole, soit le chiffre d’affaire moins l’abattement de 87%, ce qui laisse tout de même une large marge de manoeuvre.
Il faut tout de même garder à l’esprit que la cotisation prend en compte, en plus de cotisations fixes dédiées, une cotisation indexée sur les revenus de l’année (14% sur le bénéfice agricole), et donc si le bénéfice agricole est important, la cotisation le sera aussi.

Edit : c’est assez bien synthétisé sur cette page :
https://www.appnp.adafrance.org/regl/Obligations%20sociales.php#:~:text=800%20SMIC%20%3D%207%20808%E2%82%AC,affaire%20de%2060%20062%E2%82%AC.&text=Autrement%20dit%2C%20%C3%A0%20partir%20de,statut%20de%20chef%20d’exploitation.

[chouchie]

Et ça peut être un peu à la tête du client. La MSA peut estimer que tu fais tes 1200 heures et te passer en chef d’exploitation à titre principale. Et ça doit dépendre aussi de la part de ce revenu par rapport au revenu total.

Mais dans l’idée tu peux faire 35000 de CA avec 150 ruches.

[chouchie]

Moi à la MSA ils m’ont dit tant que si je dépasses pas le CA en moyenne sur 3 ans et/ou le nombre de ruches, je restes cotisant solidaire. Sauf si je décide le contraire. Rien de plus.

Mais dans les fait y’a pas beaucoup de cotisant solidaire à 35 000 de CA je pense. Pour générer ce CA ça commence à parler bâtiment adapté. Et souvent il faut envoyer les biftons donc tu passes agri parce qu’il te faut + de ruches et c’est aussi + facile de trouver un bâtiment.

[Nuc84]

Merci Greg_maurienne pour le lien, ce site est une mine d’informations.

Chouchie, effectivement, il n’y a pas beaucoup de cotisants solidaires à plus de 35 000 euros.

Dans cette étude :

https://statistiques.msa.fr/wp-content/uploads/2017/05/Les-cotisants-solidaires-en-2016s.pdf

La MSA ne recense que 53 cotisants solidaires faisant plus de 30 000 euros en 2016 (sur plus de 100 000) !

[Jimijoe]

Merci pour toutes ces info très intéressantes. Juste une question, si on devient cotisant solidaires en dépassant les 50 ruches une année, est que si on diminue par la suite le nombre de ruche en dessous de 50 on a plus de cotisation ou on le reste d office ? Comme le passage du forfait au réel où une fois au réel on en sort plus jamais.

[Nuc84]

Jimijoe, le retour en arrière doit être possible… mais il doit sans doute falloir prévenir la MSA, je doute que se soit automatique.