[eric25]

Bonjour,
j’ai le projet d’installer une ruche (ou 2) sur le toit d’un immeuble à Besançon. Comment dois je calculer la distance par rapport à la voie publique ? Est ce que la distance verticale est prise en compte, sur un immeuble de 4 niveau, la hauteur est d’au moins 12 m donc au delà des 5 m de la voie et des 3 m de la propriété voisine.
Ou est-ce la distance horizontale mesurée sur le plan ?
merci aux experts
bonne soirée
Eric

[api67]

Bonsoir Eric
Beaucoup de contradiction dans le monde de l’apiculture.
En particulier ne pas installer des ruches dans le courant d’air, les vents du Nord.
Il faut savoir que sur un immeuble il y a toujours un courant d’air, du vent, même en été.
Je pense que tu a déja visité des monuments connus en France, a une certaine hauteur que se passe t’il? C’est pareil sur les immeubles. Il y a toujours du vent.
A toi de prendre la décision appropriée pour les abeilles.

[sipatte]

Non, je ne pense pas que la hauteur soit prise en compte.
C’est con, mais c’est comme ça

J’ai eu une ruche sur un toit à environ 7 mètres de haut, orienté vers le nord. C’était venteux, mais elles ont passé l’hiver normalement et une saison normale.

Je l’ai redescendu surtout pour des questions pratiques d’accès.

[mardec]

Ou est-ce la distance horizontale mesurée sur le plan ?
merci aux experts

Bonjour
C’est un expert en droit qu’il faut

[pierrolefou]

bonjour
a ma connaissance il n y a pas encore de legislation pour se genre de situation surement parce qu il n y a pas eu de problemes serieux pour legiféré dessus.
arrime les bien que lors d une tempete elle ne tue pas quelqu un en tombant.a+

[lebruant]

Bonjour

Il y a des tas de précédents en ville : l’opéra de Paris, etc ..qui sont à la verticale du public sans que cela inquiète qui que ce soit …remarque précédente et pertinente sur le vent à cette hauteur , il faut les arrimer et le vent n’est pas le meilleur atout pour leur permettre de “vivre sereinement”
je pense que là haut SI on peut l’éviter , c’est mieux !

[eric25]

Bonjour,
et merci à tous de votre intérêt à mon projet,
effectivement la question du vent est importante et je ne l’avais pas intégrée à mon projet. Je devrai donc tirer profit des quelques édicules (local ascenseur et ventilation) du toit pour abriter les colonies.
je questionne la mairie et le syndicat apicole du Doubs sur la question de la distance et je vous tiendrai au courant.

Bonne journée à tous

[jura39]

Humm, regarde dans le code rural ou alors les arrêtés de ta commune.
La loi dit qu’il faut une barrière étanche de 2M de haut et de 2 m de chaque coté devant la planche d’envol.
Après chaque département peut avoir des restrictions. voisinage hôpital, école, etc..

Le vent : tu peux mettre une hausse vide entre le corps et le plateau de sol. Mon prof a des ruches sur un plateau agricole venté et ce sont ces ruches qui sont les plus saines. Pas de moisissures, etc..

[eric25]

Après enquête, il n’y a aucune règle applicable aux toits d’immeuble,au moins à Besançon.

Donc il n’y a besoin que de l’accord du propriétaire ou de la copropriété.
Ces conditions étant réunies, j’installerai donc ma ruche au printemps.

Merci à tous pour votre contribution

[DaB]

Bonjour,

D’après les articles L211-7 et R211-2 du Code Rural, aucune distance ne peut être prescrite dès lors qu’il existe un écran de 2m “au-dessus du sol”.

A priori il s’agit de forcer les abeilles à monter plus haut que les éventuelles personnes situées de l’autre côté de l’écran. Dans cette logique, si un trou d’envol se situe à plus de 2m du sol, il ne devrait pas y avoir de prescription…

[eric25]

Bonjour,

D’après les articles L211-7 et R211-2 du Code Rural, aucune distance ne peut être prescrite dès lors qu’il existe un écran de 2m “au-dessus du sol”.

A priori il s’agit de forcer les abeilles à monter plus haut que les éventuelles personnes situées de l’autre côté de l’écran. Dans cette logique, si un trou d’envol se situe à plus de 2m du sol, il ne devrait pas y avoir de prescription…

judicieux à exploiter,
merci