[cotentin50]

salut les coyotes
faut il obligatoirement tenir un registre d’élevage quand on vend du miel

[apix]

salut les coyotes
faut il obligatoirement tenir un registre d’élevage quand on vend du miel

Bonjour,
ça n’a rien à voir, le registre d’élevage est obligatoire : tu es éleveur dès la 1ère ruche.
Tu y consignes entre autres tes remarques, mais aussi le déplacement de tes colonies, les traitements, les ordonnances, etc.
Cdt.

[cotentin50]

oupssssssssss

[bbroust45]

Bah alors Cotentin, tu n’es pas un petit nouveau pourtant

[cotentin50]

bien sérieusement je ne penser pas qu’il en fallait un obligatoirement et que s’était que pour les pros. bon bien je vais essayer de m y mettre

[lavie]

bonjour
le registre d’élevage c’est pour les ruches.

pour le miel c’est un cahier de miellerie qui doit être tenue à jour.

un cahier de brouillon suffit à condition qu’il ne soit pas à spirale pour ne pas pouvoir arracher les pages et celle ci doivent être numérotées.

[cotentin50]

aaaaaaaaaaaaaa la paperasserie et moi vraiment pas une grande histoire d’amour

[richard86]

@ Cotentin 50, Apix, Lavie, etc…

Je vous invite à lire en détail l’arrêté du 5 Juin 2000 relatif au Registre d’élevage.
(Comme, c’est long, fastidieux , j’ai inséré les articles qui concernent plus particulièrement l’apiculture).

1/ Article 1.

“Le registre d’élevage doit être tenu pour tous les animaux des espèces dont la chair et les produits sont susceptibles d’être cédés en vu de la consommation ….”

a/ “Susceptibles” = potentiellement destinés à la consommation effective ou pas.

b/ “Cédés” = en langage administratif
– à titre onéreux = vendu
– à titre gracieux = donné
Donc, théoriquement, le RE est exigé si le miel est donné à un tiers.

2/ Article 2
Qui doit détenir le RE et l’ Article 2/6 précise que les abeilles sont concernées.

3/ Article 3
Ce que doit contenir le RE dans le cadre général des élevages (voir l’article 12 pour les abeilles)

4/ Article 12/2
“Pour les abeilles, la tenue du Registre d’élevage prévu par l’article L234-1 II du Code Rural est réputée effectuée par : “

Voir la liste.

Donc, pas besoin d’être plus royaliste que le roi :

Ce qui est demandé – point barre !

Mon petit coup de gueule. Certains Syndicats Nationaux ou Départementaux, GDSA, Associations, etc., en ont profité pour vendre (ou servir leur “soupe”) et ces registres d’élevage contiennent un certain nombre de choses qui ne sont pas prévues par l’arrêté en question (le fonctionnaire, le vétérinaire qui contrôle ou vise le registre, n’a pas à savoir si vous adhérer ou n’adhérer pas, etc., etc.

Remarque pertinente de Lavie. Le document doit être paginé et avec pages non détachables. Il doit être conservé 5 ans. (Article 10 et 11)

Contrairement, à ce que certains laissent entendre, le registre d’élevage est exigible dans la cadre de la traçabilité du miel. Il sera demandé lors du contrôle de la DDPP (répression des fraudes) aussi bien en circuit court (vente domicile et marchés) ou circuit conditionneur.

Nota. Pour les apiculteurs en Bio, en lien avec le cahier des charges, il est pris en compte un certains nombre de points tel que les produits de nourrissement, etc…

[richard86]

Essai d’insertion fichier

[cotentin50]

:ohmy: :ohmy: :ohmy: :ohmy: bon bin va falloir que je m y atèle. j’espère que c’est pas rétroactive

[cotentin50]

moué

[lavie]

@ richard86

je n’ai pas besoin de relire l’arrêté du 5 Juin 2000 relatif au Registre d’élevage il y a bien longtemps que je suis dans les clous .

quand la DDPP fait un contrôle chez un api, comme chez nous ,non seulement il veut voire le registre d’élevage et il demande aussi
le registre de miellerie ou il est indiqué ,la provenance, le lieu de récolte, la quantité, la date et numéro de lot .

chez moi la DDPP a un abonnement il vient une à deux fois par an, un coup pour la balance un autre pour des échantillons une autre fois envoyé par un gros négociant et à chaque fois il repart bredouille jamais un PV mais il revient, soit parce qu’il est sur de ne rien trouver soit parce qu’il nous “aime” bien .