[WIL]

Bonjour à tous,

j’ai unequestion en rapport avec le micro ba, comme l’abattement mini est de 305 euros, si mes revenus sont inférieurs à 305 euros, comment ça se passe ?

Merci

[Steph_31]

Il faut être clair et ne pas cogiter des choses que l’on ne vous demandera pas !

1/ On déclarera en Micro BA agricole, le montant total des recettes, tel que cela a été défini pour un exercice (vente de miel, valorisation fermage et les diverses recettes relatives à l’activité apicole)

2/ C’est l’administration fiscale qui fera l’abattement de 87%

3/ La pondération sur 3 exercices sera fait par l’administration fiscale, en faisant la moyenne avec le montant imposable forfaitaire pour les années précédentes 2014 et 2015.

4/ Si vous n’étiez pas imposable en 2015 par exemple, cela veut dire que vous n’aviez pas de revenus agricoles. donc la pondération se faisant selon la moyenne des d’exercices en compte , ce qui fera dans ce cas 2015, uniquement le résultat 2016 (13% du micro BA)

Nota. JS dans sa réponse a été trompé par la formulation de la question de Setph_31 qui a écrit “Si j’ai débuté en 2015 avec moins de 10 ruches …..”. Cela veut dire, s’il a moins de 10 ruches, il en a que 9 au maximum, donc pas imposable au forfait et le calcul de JS tombe à l’eau.

Par contre s’il avait 10 ruches le calcul de JS serait bon. Mais attention, il est vraisemblable que Setph_31 n’a pas fait de déclaration de revenu agricole pour 2015, donc, il sera prudent de faire profil bas.

Merci pour ces précisions. L’explication de JS était claire même si effectivement elle ne s’applique pas à moi, puisqu’en 2015 j’ai déclaré 7 colonies et donc pas de revenu.
Du coup je déclare mes revenus 2016 et je ferai attention à ce que les impôts calculent correctement, même si dans mon cas cela ne va pas voler très haut!

[pierrolefou]

bonjour
pour le fermage en miel faut le declarer !!
mais moi j ai que des emplacements chez des papi et ils sont tous devenues diabétiques ????
alors comme ils veulent plus de miel je leur donne une bouteille de pinard par emplacement !!!
faut pas le déclarer ca ???? a+

[Anonyme]

Bonjour à tous,

j’ai unequestion en rapport avec le micro ba, comme l’abattement mini est de 305 euros, si mes revenus sont inférieurs à 305 euros, comment ça se passe ?

Merci

Ne vous prenez pas la tête…
Vous déclarez vos revenus point barre.
Si t’as fait 200€, tu déclares 200€…

Tu seras imposé sur la base de 305€ (le mini) mais ça ne change pas ce que tu déclares.
Comme le disais Richard tout est fait par l’administration, donc pas de calculs compliqués pour vous.

[wLz]

1/ On déclarera en Micro BA agricole, le montant total des recettes, tel que cela a été défini pour un exercice (vente de miel, valorisation fermage et les diverses recettes relatives à l’activité apicole)

Bonjour Richard, peux-tu préciser ce que tu entends pas “valorisation fermage”?
Merci

[ispat]

une valorisation fermage, c’est que qu’on donne en produit pour payer son emplacement, qui et égal à une certaine somme, qui rentre dans la catégorie frais

[richard86]

Un fermage peut être versé :

– en nature X kilos de miel , valorisé au prix kilo moyen de l’exploitation (ce qui est différent d’une terre cultivable pour laquelle il y a officiellement un prix de fermage au quintal de blé).

Exemple : Pour un rucher, le fermage étant de 12 Kg (correspondant à un chiffre fixe convenu avec le propriétaire pour l’occupation de l’emplacement, ou fonction du nombre de ruches sur l’emplacement (mode de calcul retenu dans l’ancien forfait), donc avec un miel à 8 €/kg (prix moyen), on doit rajouter au registre des recettes 96 €.
Voir en plus les éventuels autres cas de ruchers sur d’autres terrains avec fermage.
(Perso pour 8 ruchers, j’ ai 4 ruchers en fermage, donc 4 lignes (nominatives) sur mon registre de recettes)

[pierrolefou]

bonsoir
et mon pinard alors ?? faut que je le déclare ou pas ???a+

[wLz]

Merci pour vos réponses, ce que je ne comprend pas c’est pourquoi une charge se retrouve dans le même cahier que les recettes, ça reviens à payer un impôt sur une charge et non sur le revenu? ou alors il faut soustraire cette ligne et non l’additionner?
la réponse pour le pinard m’intéresse aussi, j’ai aussi ce cas!

[richard86]

@ WLZ

Je pense que tu n’as pas compris le système fiscal.

Tu as as 2 choix

1/ Le réel avec une compta en bonne et due forme avec intégration des charges, des amortissements, éventuels, de la valorisation des stocks, etc…
C’est à dire une photographie “réelle” de l’exploitation.

2/ Anciennement, le forfait, soit un revenu imposable à la ruche, suite à un savant calcul et passage devant diverses commissions et maintenant le Micro BA agricole, qui est une méthode pour obtenir un revenu imposable à partir des recettes de l’exploitation en prenant en compte un niveau global de charges forfaitaires égal à 87% (donc le fermage).

Les recettes correspondent à la valorisation de la production totale, qu’elle soit vendue, donnée, en fermage ou en contre partie éventuelle de main d ‘œuvre.

Maintenant, celui qui estime être en droit de mettre en avant des charges spécifiques, il se met au réel …

(à voir, si cela ne sera pas forcément plus intéressant que le micro BA ..

[MichelV]

Bonjour,
Quid des produits transformés “à façon” ?
J’emmène mon miel chez des professionnels qui me font “à façon” l’hydromel, les bonbons, le vinaigre…
(ce qui m’évite des tracasseries administratives, RC, …etc)
Ainsi, que vais-je devoir déclarer?
– la valeur du miel que j’ai emmené au fabriquant?
– ou le prix de vente du produit fini? (coût du miel + coût de la fabrication + coût des taxes (pour l’alcool) + frais annexes…), ce qui serait vraiment injuste je trouve!
On a un texte de référence la dessus?
Michel.

[pierrolefou]

salut michou
j ai une reunion d info la dessus le 18 avril!! je poserais la question !!
a+

[richard86]

@ Michel IV

Je pense que tu pousses le bouchon un peu loin ….

– Le principe du Micro BA, c’est le total des recettes de l’activité de vente d’une production agricole en tenant un registre de recettes.

– Maintenant,(même en dessous du seuil obligatoire), si tu revendiques des déductions, charges, taxes, etc .. , tu te mets au réel … rien ne t’empêches de le faire … et tu tiens un comptabilité en bonne et due forme !

[MichelV]

Merci Pierro.

Richard, oui, je me doute un peu vu le principe du Micro BA, mais de déclarer en recettes des charges que j’ai payé auparavant Pas glop!
Je vais tacher de me faire une simulation au réel. Pour voir, et comparer.

Bonne journée.

[richard86]

Je maintiens pour te dire que tu n’as pas compris !

Tu choisis le Micro BA et tu auras forfaitairement un abattement de 87% sur tes recettes qui correspond à tes charges forfaitaires. Soit tu es suffisamment malin pour que le total de ces charges soit inférieur à 87% (et tu seras même gagnant).

Soit tu te mets au réel et avec une compta (qui a quand même un coût), tu alignes tes charges ….)
à toi de voir le système le plus avantageux !

Mais tu ne peux pas panacher … ce serait trop facile !

Autre point à prendre en compte le seuil de la TVA obligatoire.

[MichelV]

Oh non Richard, j’ai bien compris (comme tu l’expliques d’ailleurs).
Il se trouve que je vends + de moitié de mon miel en produits dérivés “transformés à façon”, c’est ainsi pour moi une manière de vendre pratiquement toute ma récolte au détail…. Pour le moment….

Quid de l’abattement de 87% entre l’api qui vend son miel directement par rapport à celui qu privilégie la diversité en vendant son miel sous différentes formes et les charges qui vont avec?

Je ne vais pas étendre le sujet sur la vente de cire (bougies), propolis, pollen….etc.
Bref, j’aviserai……………
Merci.

[richard86]

Il est évident que l’ancien mode d’imposition au forfait basé sur la ruche de production était beaucoup plus avantageux d’autant plus quand on faisait des produits dérivés avec forte plus value.

Ce qui comptait, c’était ton nombre de ruches et le taux fixé par ton département (on se préoccupait pas du chiffre d’affaires).

Le principe du Micro BA, c’est le total des recettes et 13% imposable.

Même pour ceux qui font uniquement du miel, si je pends mon cas perso, le total imposable (les 13% restants) va tripler par rapport au montant du forfait. (même si pour cette année 2016, il y aura pondération avec le forfait 2015 et 2014, puis l’ an prochain pondération uniquement avec 2015 et l’année suivante, ce sera plein pot !)

[MichelV]

En effet!
Mais comme dans mon cas avec les produits dérivés il n’est pas question de plus value, mais une autre façon de vendre mon miel, alors la sanction va être encore plus sévère, enfin, normalement….

[Vainvain70]

Je ne comprends pas cette histoire de 305€.

On déclare une somme aux impôts, sur cette somme est appliquée un abattement de 87%, cet abattement ne peut être inférieur à 305€. Est ce que j’ai bon jusque là?

J’ai fait une simulation sur le site des impôts, pour un apiculteur qui à crée son entreprise en janvier 2016.
1 er exemple, je déclare 1000€ (après abattement cela donne 130€), résultat 39€ d’impôts.
2 eme exemple, je déclare 2000€ (après abattement 260€) résultat 66€ d’impôts.

Dans les deux cas l’abattement est inférieur à 305€ donc l’imposition devrait être calculée sur cette somme.

Si je déclare 305€, pas d’impôts à payer, pour 306€ il y a 1€ à payer.

Où est ce que j’ai mal compris?

[MichelV]

Bonsoir,
Pour 1 api qui crée son entreprise en 2016 la simulation ci-dessus est fausse.
Le système se met en place cette année ainsi , le calcul se fait sur le 3 dernières années,
–> sur la déclaration 3 lignes à remplir
– 2014: 0€ à déclarer
– 2015: 0€ à déclarer
– 2016 1000€ à déclarer (pour l’ex 1)
Le calcul réalisé par l’administration fiscale : moyenne des 3 années puis 13 % de retenu comme revenus (et non comme impôts)
(0 + 0 + 1000) / 3) X 13% = 43€ qui viendront se rajouter aux revenus du ménage (revenus d’une activité agricole non salariée)
Michel.