[Lenazu]

Bonjour tout le monde, j’ai recherché dans les posts précédents mais je n’ai pas vraiment trouvé ma réponse.

Je ne suis pas assujetti à la TVA.
Je commence à avoir des demandes pour des revendeurs en boutique.
Ceux-ci sont assujetti à la TVA.

Je vais donner un exemple de prix farfelu mais j’essaie de comprendre…
Si je vend un pot de miel à 10€ et que lui, il le revend à 12€, il paie la TVA sur les 12€ ou sur les 2€ de marge sachant que sur ma facture, j’ai noté que je n’étais pas assujetti à la TVA.

Merci d’avance pour vos réponses

[MichelV]

Bonjour,
Ce que je pense, c’est que comme tu n’es pas assujetti, que tu lui as fait la facture avec la mention qui va bien, je crois qu’il n’a pas à déclarer de TVA. (vu qu’elle n’a pas été déduite à l’achat).
Pour moi, c’est logique, après, qu’en est-il de la loi en effet?

EDIT: par contre, garde bien un double de tes factures car il m’arrive de devoir en fournir quelquefois aux comptables de mes revendeurs ce n’est pas régulier mais ça arrive.

[kakikooka]

Il y a une logique effectivement dans ce que tu expliques Michel
Mais, un revendeur revend toujours TTC (à ma connaissance) donc il collecte de la TVA qu’il devra obligatoirement restituer à l’état
Le revendeur s’assoit sur cette différence

[Lenazu]

J’avoue que si c’est le cas, c’est un peu dégoutant mais je sais que les services de l’Etat s’en tapent de cela.

Perso, je ne peux pas descendre mon prix de 20%, je vendrais à perte.

Du coup, j’en arrive à une grosse question, suis-je dans le bon modèle de production…
Ma passion devient un boulot et ne me rapporte pas si je compte mes heures.

Ne devrais-je pas redescendre mon cheptel et que cela redevienne un amusement?

On verra quand j’aurais une vraie réponse sure sur ce sujet

[Lenazu]

Par contre, si c’est vraiment le cas, on comprend mieux pourquoi les producteur vendent à perte maintenant si chaque intermédiaire doit payer de la TVA, c’est sur qu’avec une marge en plus, cela multiplie vite le prix.

[Foué]

Les pros travaillent HT et la TVA est un jeu d’écritures. C’est plus compliqué pour les non pros qui en achetant ne peuvent pas récupérer la TVA sur leurs ventes…

[Lenazu]

Oui mais dans mon cas je suis un non pro qui vend un pro donc je demande comment cela se passe

[terroir 66]

Il y a une logique effectivement dans ce que tu expliques Michel
Mais, un revendeur revend toujours TTC (à ma connaissance) donc il collecte de la TVA qu’il devra obligatoirement restituer à l’état
Le revendeur s’assoit sur cette différence[/quote
Oui un revendeur , vend toujours le produit en ttc .
A lui à reverser , la tva suivant la différence tva perçue – tva facturée sur les ventes .
Comptablement on fait la balance , soit on est débiteur dans ce cas on doit de la tva ; ou créditeur l’état nous reverse de la tva .

[MichelV]

@terroir,

Donc si je comprends bien :
– Le revendeur (pro assujetti) achète TTC à Lenazu (amateur non assujetti)
– le revendeur vends TTC au prix qu’il décide; le revendeur va devoir reverser la TVA à l’état
– s’il vend HT il va retoucher la TVA?
J’ai bon?
:)ry:

EDIT : j’ai l’impression qu’il y a quelque chose qui m’échappe!

[richard86]

Beaucoup trop d’imprécisions dans les interventions !

@Lenazu

La TVA du miel est à 5.5% et non à 20% !

Je vais reprendre le sujet au départ.

Lenazu qui n’est pas assujetti à la TVA vend du miel à un revendeur, donc lui il est bien assujetti à la TVA. (Facture en bonne et due forme avec l’indication : producteur non assujetti à la TVA).
Si Lenazu a vendu un miel à 10 € le Kg, c’est considéré comme un prix de vente HT. J’ose espérer que Lenazu a fixé son prix de vente en fonction de son prix de revient + sa rétribution.
Si le revendeur vend au consommateur à 12€/kg, donc c’est bien un prix TTC et le HT sera 11.37 € , cette somme devra être déclarée à la rubrique vente à 5.5% du CA03 mensuel et la TVA qui sera payée sera de 0.63 €.

Notre revendeur a fait une marge de 1.37 € (ce qui au passage est relativement faible selon les règles du commerce). Compte tenu de ses charges, il y aura un reliquat qui sera affecté au BIC (voir pour les entreprises dans l’IS impôt sur les sociétés)

Maintenant, notre acheteur revendeur, ne récupère pas la TVA de son achat puisque le producteur Lenazu en l’occurrence n’y est pas.. mais aussi, il ne l’a pas payée !

Si Lenazu, était à la TVA, sa facture aurait du être :
– Miel à 10€ HT
– TVA à 5.5% = 0.55 €
– Ce qui aurait fait une facture TTC à 10.55 €

Le revendeur aurait récupéré 0.55 € en déductible et payé lui de son côté 0.63 € à l’administration, soit un différentiel de 0.08 €.

C’est comme cela que l’état gagne de l’argent avec la TVA et finalement c’est le consommateur qui l’a payée !

[Philippe74]

Bonjour
Le miel est assujetti à une tva 5.5%
Si tu vends a 10e c’est du HT tva = 0
Le revendeur veut une marge de 20%
Il revent à 12.50 HT + tva 0.6875 = 13.1875 TTC
Il va reverser la tva vente – tva achat = 0.6875
J’ai pas fait d’arrondi pour expliquer
Ca marge est de 2.50

[larc]

Par contre, si c’est vraiment le cas, on comprend mieux pourquoi les producteur vendent à perte maintenant si chaque intermédiaire doit payer de la TVA, c’est sur qu’avec une marge en plus, cela multiplie vite le prix.

C’est exactement ça la TVA Taxe sur la valeur ajoutée, c’est à dire sur la marge.