- Ce sujet contient 4 réponses, 3 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
Blanche, le il y a 9 années et 2 mois.
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Tu dois prendre une assurance. Avec un abonnement à une revue apicole c est pas cher du tout.
Tu dois prendre une assurance. Avec un abonnement à une revue apicole c est pas cher du tout.
J’ai pris cette assurance qui est comprise avec les cours du rucher ecole et l’abonnement à abeilles et fleurs, je suis couvert pour 5 ruches au forfait le plus complet et je vais demander a rajouter 10 ruches de plus, le tarif etant derisoire.
Rapidement, je te donne quelques éléments, mais il faudra compléter, il est important de te localiser dans ton profil.
Quand çà deviendra plus personnel, on passera en MP. (Pour le moment, çà pourra servir à d’autres).
– Il faudra, une convention entre toi (exploitant agricole par définition avec le N° Siret) et l’entreprise qui met à ta disposition une partie de terrain.(le terrain étant industriel, çà ne peut pas être un fermage en usage agricole).
– Nécessité absolue : Il faut que l’implantation future des ruches soit conforme aux distances réglementaires de la législation départementale.
Précision importante : L’entreprise accueille du public ?– C’est le propriétaire des ruches qui les assurent (code civil, article 1385 responsabilité civile pour les animaux ont on a la garde).
Voir les possibilités d’assurances locales (à voir selon localisation).– Ton statut est indiqué sur ton récépissé de SIRET avec le code APE.
(Rapidement, il faudra examiner en fonction de ton entreprise le fait d’avoir une activité même marginale et si tu passais en chômage …)C’est un début. A suivre ….
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Merci richard, pour la localisation, je vais essayer de remedier à ça. Pourla convention, c’est ce qu’ils sont entrain de me preparer, mais ils veillent à ce qu’il n’y ait pas de failles au niveau de leur responsabilité, normal.je pensais moi aussi que mon assurance se chargerait des suites si il se passait quoi que ce soit.les distances sont respectees, la premiere route est à 80m et la propriete voisine qui est un bois se trouve à 20m..nous ne recevons pas de public non plus.quand au récépissé du siret, il ya marqué “creation d’une entreprise agricole”.ça devrait passer, j’attends le retour du service juriqique.
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