[dcouzanais]

Lorsque l’on déménage et que l’on change de département, doit on faire une demande pour changer le numéro d’api qui nous est attribué?

[pierrolefou]

bonjour
tu ne change pas de numero api , il y a plus de 10 ans il fallait une carte de transhumance et il te fallait savoir au moins 6 mois en avance ou tu allait les mettre avec la lenteur de l administration c etait le temps qu il fallait.
ensuite cela a ete suprimé a l interieur de chaque departement et encore necessaire si tu changeais de departement.
actuellement tu declare simplement tes emplacements partout ou tu les met dans ta eclaration de rucher et d emplacements.
toutefois les aleas de l administration fait que ce n est pas partout pareil , d autres pro vont surement te dire!!a+

[richard86]

Pierro a parfaitement répondu à la question de Dcouzanais, dans le cas où les ruches bougent intra et/ou inter départements.

Mais, on peut lire la question autrement, c’est l’apiculteur qui change de domicile. (je pense que c’est la bonne approche, puisqu’il a employé le mot “déménage”).

Dans ce cas, le fichier NAPI géré par département par la DDPP (Direction Départementale Protection des Populations) est caduque, s’il y a une sortie du département le numéro NAPI du département X sera clos et il faudra en créer un autre dans le département Y.

Par contre, on ne change pas de SIRET, puisque c’est un numéro national, géré par l’INSEE, restera à mettre à jour les coordonnées du siège de l’exploitation et les formalités vis à vis de la MSA (gestion départementale ou bi départementale dans certains cas)) et les services fiscaux (gestion départementale).

[dcouzanais]

Salut Richard et merci
T’as bien compris la question
Je demenage bientot, et je rejoins ma Bretagne. Et oui bientôt la retraite.

Mon numéro d’apiculteur est un numéro sur la région parisienne,(il commence par 92) et mes ruches sont en Bretagne avec se numéro.

[flexogreen]

et dans le cas d’un apiculteur qui aurait deux exploitation.

une en RP ouest et l autre dans l aube par exemple.

il fait tout avec un seul N° d apiculteur?

et sil veut avoir administrativement 2 exploitations? il peut pas?

ou il a deux sirets?

[Dododoni]

Quel interet d’avoir deux exploitations? Tu regroupes tout sous la même c’est plus simple non?

[flexogreen]

si elles sont à 5 heures de route, plutot de deplacer les ruches tu dezplace le bonhomme. plus simple non?
si en plus tu as une ferme sur place…

dou je me pose question. peu être on fait tout aec le meme N° api.

[Dododoni]

Oui mais en terme juridique c’est une seule exploitation, mais deux ruchers?

[pierrolefou]

salut flexo
ton siret te sert pour toute la france!!
tu verra quand tu va passer pro, les cotisations que tu va recevoir ????? t auras plus envie d en avoir un autre !!!!

[flexogreen]

salut flexo
ton siret te sert pour toute la france!!
tu verra quand tu va passer pro, les cotisations que tu va recevoir ????? t auras plus envie d en avoir un autre !!!!

pas lol..pas lol du tout

[Pascaldanlmorvan]

2 ruchers eloignés avec 1 n° d’apiculteur c’est OK
mes parents exploitaient dans le 58, le 78 et le 77 avec un seul N° d’apiculteur 94xxxx
pour le SIRET si tu atteins l’envergure nationale comme Ispat tu as 1 SIRET par établissement secondaire le 1er SIRET qu’on te donne est le “SIRET DU SIEGE”