[olisprop]

Dans la derniere revue de l’unaf, les forfaits apicole pour les revenus 2015.Quelle disparité entre les départements français !!!
Je vais déménager dans le 51, les moyennes de production doivent battre des records!!
Ou alors le miel est très recherché ??
55€ à la ruche!!

[Moulonnaise]

hein !!!! 55 euros ……..elles ont intérêt a bosser dans les ruches.

[Lenazu]

Il n’y a plus de forfait apicole maintenant, on ajoute un % du chiffre d’affaire au montant déclaré de nos revenus, point barre

Tant mieux pour toi si tu fais des records dans le 51 en tout cas

[michel8]

Bonjour !
Effectivement selon moi le nouveau calcul sur les rentrées réelles avec une moyenne sur 3 ans représente un net progrès.

[Anonyme]

Salut Lenazu, la déclaration c’est pour cette année, mais le forfait existe encore pour cette saison, pour la dernière fois.

[Lenazu]

Salut Lenazu, la déclaration c’est pour cette année, mais le forfait existe encore pour cette saison, pour la dernière fois.

Tu parles de la dernière déclaration d’impots, celle que l’on vient de faire?
L’année prochaine, pour la déclaration des revenus 2016, on passera au réel, non?

[flo-bourdon]

à partir de la déclaration sur les revenus 2016, le micro bénéfice agricole remplace le forfait. Le forfait 2015 est fixé dans le courant de l’année 2016, soit longtemps après la déclaration de revenus

[michel8]

Bonjour,
Une mise en œuvre progressive de la mesure sera opérée pour les années 2017 et 2018 qui prendra en compte les bénéfices forfaitaires agricoles des années 2014 et 2015 dans le calcul des moyennes pour obtenir les résultats imposables desdites années : le revenu imposable au titre de l’année 2016 (imposition 2017) sera la moyenne des assiettes des trois dernières années précédant l’année d’imposition, soit le micro- BA de l’année 2016 et les bénéfices forfaitaires agricoles des années 2015 et 2014 ; le revenu imposable au titre de l’année de l’année 2017 (imposition 2018) sera la moyenne des assiettes des trois dernières années précédant l’année d’imposition, soit les micro- BA des années 2017 et 2016 et le bénéfice forfaitaire agricoles de l’année 2015.
Ce sera seulement lors de la déclaration d’impôts 2018 que disparaîtra complétement l’ancien forfait à la ruche remplacé par le micro BA.

[richard86]

+1 avec Michel8

La fiscalité issue de l’ancien forfait risque d’être particulièrement plus élevée. L’administration a pris une mesure de pondération (selon le processus décrit par Michel8), pour faire mieux passer la pilule.

Le Micro BA sera effectif à 100% pour les revenus 2018.

En prenant mon cas, la base d’imposition de l’activité apicole va tripler.

Autre distorsion. Pour 2 apiculteurs avec le même cheptel (par exemple 200 ruches), on n’aura pas le même niveau d’imposition. L’ ancien système, égalitaire (à la ruche de production) était un encouragement à augmenter la productivité avec le cheptel optimum.

[olisprop]

Effectivement, j’ai recherché sur le net il n’y a pas d’erreur c’est bien 55€ à la ruche soit pratiquement 8 fois plus que le département du lot et Garonne!!!
Même si à l’avenir le calcul differre, il y aura toujours ces écarts énorme entre département.

[richard86]

Non Olispro, tous les apiculteurs de France seront sous le même régime.

Il y aura des écarts entre les personnes. Tout cela semble plus juste, avec la proportionnalité à partir du chiffre d’affaires.

Ce qui va faire “bizarre”, c’est l’écart avec l’ancien système.

(Les apis de la Marne eux, vont être contents. Pour un forfait de 55 €/ruche, dans le nouveau système Micro-BA, il faudrait faire un chiffre d’affaires de 423 €/ruche !)