[max24]

beaucoup de bla bla mais les MSA fond ce qu’elles veulent et c’est elles qui décide de t’assujettir ou non le dossier t’étant envoyer après la création du siret

[jcp]

Et ton numéro SIRET ?

Précise car je ne comprends pas ta question .
Ce que je peux dire ,c’est que ton N° de Siret est indispensable pour donner ou vendre du miel, il ne coute rien , et n’a rien à voir avec la MSA.

[jcp]

@max24 Personnellement, je n’ai pas mémoire(c’est peut -être l’âge!!) d’avoir reçu de dossier de la MSA après mon N° de Siret . Si c’est le cas je n’ai pas du répondre car j’étais pas concerné .J’avais
seulement une dizaine de ruches .
Effectivement, on peut également être éligible à la cotisation MSA avec moins de 50 ruches, mais :
-il faut déclarer un chiffre d’affaire au moins égal à 59000 € ce qui ferait pour 50 ruches 1180€ de moyenne par ruche . (maintenant au prix où l’on a vu que certains veulent vendre lepot de miel !!!) . Il faut quand même que ce soit des ruches de compétition
-Ou bien déclarer 1200h annuelles, ce serait bien tendre le bâton pour se faire battre !!

[richard86]

@ JCP

En théorie, çà n’a rien à voir avec le N° Siret, sauf que lorsque tu demandes au CFE à la Chambre d’Agriculture ton numéro Siret qui sera affecté par INSEE qui est tenue d’informer les Services Fiscaux et dans notre cas la MSA.

Tout repose sur la manière de remplir l’imprimé de demande au CFE. (à vérifier si le sujet a déjà été ouvert, car il y a un certain nombre de cases “pièges”, surtout quand on a déjà une autre activité, l’apiculture étant secondaire).

[API07]

Sur le cerfa 11922-05 (P0 agriculture) il est précisé :

Le présent document vaut déclaration à l’INSEE, à la MSA, aux services fiscaux et, le cas échéant, au Registre des actifs agricoles, à l’Etablissement Départemental d’Elevage, au casier viticole ou, pour les EIRL, au Registre de l’agriculture. La déclaration sur l’honneur est définie par la loi. Si vous remplissez délibérément cette déclaration de manière inexacte ou incomplète, vous vous exposerez à des poursuites

[ZAYA_26740]

Hello,

Au delà des 200 ruches on passe en cotisation AMEXA, etc… (apiculture professionnelle).

Au delà des 200 ruches, ou à partir de 1200 heures de travail.

Bonjour,
Il serait bon, à mon sens de développer le sujet !
J’ai entendu dire qu’en fait le nb de ruches étaient converti en heure de travail, par exemple si on estime à 5 heures par ruche, par an, 200 ruches feraient 1000 heures de travail, donc inférieur à un temps complet. Par contre 400 ruches, 2000 heures représenteraient un emploi à plein temps, et donc une cotisation d’exploitant.
Si quelqu’un peut confirmer ou démonter ce premier paragraphe, ça m’intéresse !
Ce qui m’interpelle, c’est la déclaration obligatoire de fin d’année, où il est demandé de déclarer TOUT, y compris les petits nucléis, curieusement le récépissé qui en découle, ne parle que d’un nombre total de ruches! Donc si ce chiffre est utilisé pour le calcul précédent, ça va faire drôle !
Par exemple, avec 200 ruches et 200 nucléis, prévus pour remplacer les reines des ruches de production, c’est à dire des nucléis “one shoot”, on se retrouve de facto chef d’exploitation ? :ohmy:

@+

Bonjour,
Je reviens sur le sujet. Les anciens apiculteurs n’avaient pas de nucléis, ne changeaient pas leurs reines tous les ans, et n’apportaient pas le “ravitaillement” (sirop/candi) que nous devons apporter!
La charge de travail à considérablement augmenté, et les maigres profits ont fondus.
Je comprends mieux pourquoi il est plus “rentable” de taxer la charge de travail ! :twisted
Mais plus on va y passer de temps, plus on va être taxés ? :twisted
Tu parles d’une revalorisation du monde du travail ! :twisted
J’ai comme l’impression qu’on est pris pour des CONS, une fois de plus !

@+

[lolo]

Sûr, c’est plus rentable pour l’état de transformer un chef d’entreprise en salarié dégisé ! Sinon qui va payer les taxes ?!

[seb39]

Je vais essayer de vous expliquer puisque j’ai été confronté à cela récemment.

Tout d’abord je peux vous dire qu’on c’est bien fait baiser et y a pas d’autres mots concernant la déclaration de toutes nos COLONIES et j’ai bien dit COLONIES et non pas RUCHES.
Dans la déclaration annuelle du cheptel doit figurer donc ttes les colonies en ruches, ruchettes, miniplus, ect…
pour mon cas vu que je fais de l’élevage j’ai un certain nombre de miniplus qui me font donc augmenter considérablement le nombre de COLONIES sur ma déclaration.

Pour mon cas, déclaration de 180 colonies.
ce nombre représente donc un nombre d’heures annuelles.
Nous sommes tous d’accord qu’une demi SMI = 200 ruches ou colonies,
ces 200 ruches représentes un nombre d’heures = > 1200 H annuelles.
180 colonies = 1080 heures annuelles.

C’est LA que tt prend forme si vous ne vendez pas en gros !!!

Si vous transformez, conditionnez, commercialisez votre miel, tt ceci représente des heures BEAUCOUP d’heures.
Je ne transforme pas mais je conditionne et commercialise.
Toutes ces heures sont donc additionnées aux 1080 heures déjà représentées par mes 180 colonies je suis donc bien au delà des 1200 heures annuelles.
Avec mes 180 colonies je suis donc dans les clous pour être chef d’exploitation. YOUUUHHOUU !!
Lorsqu’on en est là, la cotisation n’est plus DU TOUT la même.

Le chiffre d’affaire déclaré sert donc de moyen de calcul a la MSA que l’on soit cotisant solidaire ou chef d’exploitation, mais la somme demandée passe du simple au triple minimum.

Voilà vous avez les éléments pour gérer au mieux votre cas, sachant que si l’on est tt comme moi double actif ça ne sert vraiment a rien d’être chef d’exploitation. Payer des cotisations de malade pour au final s’assoir dessus, puisque pour la retraite, ça va représenter une chips ts les mois…

[ispat]

Du simple au triple tu as des chiffres SEB ?
Ce serait intéressant

[ZAYA_26740]

Bonsoir,
C’est bien ce que j’expliquais précédemment, c’est la triple peine ! :twisted
L’environnement dégradé esquinte nos colonies, pour compenser les pertes, faut des nucléis, qui ne servent qu’à produire des reines de remplacement, donc un énorme boulot supplémentaire pour un résultat, en baisse sans aucun doute, puisque moins de production de miel. ça c’est la double peine.
Et les chiffres de colonies déclarées ne servent juste qu’a faire cotiser ++++, ça c’est la triple peine !
Donc en conclusion, plus tu bosses, moins tu gagnes, et moins tu gagnes, plus tu payes ! :ohmy:
Y a pas un problème ?

@+

[Seb.la.bique]

Bonsoir,
C’est bien ce que j’expliquais précédemment, c’est la triple peine ! :twisted
L’environnement dégradé esquinte nos colonies, pour compenser les pertes, faut des nucléis, qui ne servent qu’à produire des reines de remplacement, donc un énorme boulot supplémentaire pour un résultat, en baisse sans aucun doute, puisque moins de production de miel. ça c’est la double peine.
Et les chiffres de colonies déclarées ne servent juste qu’a faire cotiser ++++, ça c’est la triple peine !
Donc en conclusion, plus tu bosses, moins tu gagnes, et moins tu gagnes, plus tu payes ! :ohmy:
Y a pas un problème ?

@+

Ça c’est un peu comme la formule Merlin, les maisons Merlin , cages à lapin.

[seb39]

Du simple au triple tu as des chiffres SEB ?
Ce serait intéressant

Slt Patrice je peux pas donner de chiffres ici car ils sont en corrélation avec mon chiffre d’affaire comme tu t’en doute bien
mais les chiffres que j’ai reçu correspondent bien a cela malheureusement…
mais admettons qu’en tant que cotisant solidaire un apiculteur donne 500 balles a la MSA, il va donner aux alentours de 1500 € (si c’est pas plus) en tant que chef d’exploitation pour le même chiffre d’affaire mais avec plus de ruches colonies

[ispat]

Merci SEB, ce genre de cotisation est spécial aux pluri-actifs ou à ceux qui n’ont pas de comptabilité, faite un comptable agrée, en temps que chef d’exploitation???

En société,comme moi en GAEC, les cotisations sont calculées sur le CA HT, que le comptable transmet aux impôts et à la MSA, avant fin août, sinon on prend un malus ( en gros les deux associés du GAEC le montant s’élève 11000€ environ) et ça devrait augmenter de 20℅ pour 2019.

Mais d’un autre côté celui qui ne déclare pas toutes ces caisses. Doit s’attendre à des surprises( que j’ai déjà eu ! ), Contrôle par la DDT avec photos satellites ! Celui qui se fait chopper même pluri- actif, ceci est assimilé à de l’escroquerie, alors faites gaffe

[picouty 26]

Hé bien les gars, c’est dans ce cas là que j’apprécie d’être sur ce forum, !!!
oui comme je le disais il y a 2 jours au grand maitre Zaya , j’espère que la MSA s’est trompée, car mes cotisations sont supérieures à la moitié de ispat,…….et j’ai beaucoup moins de ruches,!!!!
je verrais demain,…..
picouty

[ispat]

tu as des terrains en plus picouty

[Isengard]

Bonjour Apilus

Je suis dans le même cas que toi.
Je suis motivé pour suivre une formation en apiculture qui vient d’ouvrir au CFPPA d’Obernai en Alsace, cette formation est éligible à l’AIF.
J’ai eu rdv avec ma référente pôle emploi hier matin et quand j’ai prononcé le mot SIRET, tout s’est bloqué parceque j’aurai déjà le status de chef d’entreprise. J’ai aujourd’hui une vingtaine de ruches et donc, je ne suis pas reconnu par la MSA comme chef d’exploitation.

Pourrais -tu me contacter en MP afin d’avoir un peu plus d’infos sur ton cas ?

Merci d’avance

[Fontaliere]

Ce post a 2 ans…j’suis pas sure qu’il te reponde

[kakikooka]

Entièrement d’accord avec toi fontalière
Et puis une petite présentation serait le bienvenue !

[pierrolefou]

bonjour
apilus ne c est pas connecté depuis mai 2019 !!!a+

[kakikooka]

Je ne vais pas apporter de réponse mais…
Avec dès que l’on prononce le pot Siret , on est regardé avec de gros yeux
Par ex. La CAF ou pôle emploi ou sécurité sociale, etc….il ne se pose pas trop de questions.
=> Siret = recette
Recette = > salaire net !!! hilarant
Sont trop fort quand même…