[richard86]

@ Cali

Dans le post précédent tu indiques : “….je n’ai pas l’intention de vendre quoique ce soit. ”

Dans ce cas, pas de besoin de N° Siret ,si tu ne cèdes rien à un tiers. (céder en terme administratif, cela signifie : à titre gracieux : donner, à titre onéreux : vendre.

Néanmoins, tu es soumis à l’obligation de la déclaration annuelle (période actuelle du 01/09 au 31/12) et tu auras un numéro NAPI qui te sera délivré.

Maintenant, attention à rester cohérent, même avec 12 ruches (si tu maîtrise bien) il faudra que tu manges beaucoup de miel (plus d’un kilo/jour) ou que ta famille soit bien grande !!!

[Cali]

@ Richard86

Oui j’ai une grande famille.

Donc pas de numero SIRET mais passé 10 ruches ça fait louche.

Et si je prends un SIRET je vais payer 10 ou 15e par an d’impôt sur les ruches.
Mais Est-ce que cet impôt est la seule charge que je vais devoir payer ?

Parceque si je paye des impôts c’est que quelque part je suis reconnue apicultrice professionnelle. Alors est ce que je suis obligée de m’assujettir à la MSA ?

[richard86]

Si tu prends un SIRET, pour l’administration fiscale, c’est que tu vends du miel, donc que tu as un revenu à déclarer sous la forme du Micro BA, soit les recettes de tes ventes + la valorisation de tes fermages si tu en as + la valorisation de la valeur de miel que tu aurais donné en compensation d’une activité pour te venir en aide.

Ton revenu imposable sera impacté de 13% de ce Micro BA, revenu apicole qui va se rajouter à ton revenu imposable par exemple de salarié. Ce qui n’est pas forcement énorme selon ta tranche d’imposition (mais avec 10 à 15 € tu es optimiste !) , mais dans certains cas cela peut te faire perdre certains avantages (attention, on peut être vite perdant !).

Pour la cotisation MSA, le seuil est encore pour le moment 50 ruches.

Type d’apiculture.

En dehors de certaines zones particulières (exemple : montagne), on est pluri-actifs jusqu’à 200 ruches (cotisation de solidarité pour un cheptel de 50 à 200 ruches). Au delà des 200 ruches on passe en cotisation AMEXA, etc… (apiculture professionnelle).
Attention ! surtout en zone grandes cultures certaines MSA vont exiger les 400 ruches (souvent dans un délai de 3 à 5 ans). Donc, passé ce délai que tu aies ou pas tes 400 ruches, tu cotiseras comme si tu les avais…

Je pense que tu n’es pas encore à ce stade.

[Cali]

Merci Richard86 c’est très clair.

Bonne soirée à toi

[jcp]

@ Cali
Un petit calcul simple:
Je suppose que tu as 10 ruches qui te donnent chacune 20kg de miel et que tu le vends 10€ le kg.
Cela te fait un gain de 10*20*10=2000€
Tu prends 13% de ces 2000€ soit
2000*13/100=260€
Ces 260€ vont simplement s’ajouter à tes autres revenus pour le calcul de ton impot
Tu paieras donc en fonction du taux qui t’est appliqué selon ta tranche d’imposition
Si tu n’es pas imposable malgré les 260€ supplémentaires ,tu ne paieras rien

[Sylvie]

[Cali]

@Jcp
20kg par colonie c’est le chiffre appliqués à tous quelques soient les ruches et quelque soit l’endroit ?

J’ai des ruches Freres/Guillaume dites ruches éco. C’est une petite soeur améliorée des warre vitrées. Huit cadres par hausses. Les hausses font 30cm/30cm. Je laisse toujours 2 hausses pleines aux abeilles.

J’habite un endroit réputé pour son miel mais réputé aussi pour ses faibles récoltes.

Est-ce que ces critères sont pris en compte pour le calcul de mes rendements ?

[larc]

non, c’est le nombre de kilos réels que tu as vendus qui est pris en compte.
C’est toi qui le déclare.

[Eric]

Hello,

Au delà des 200 ruches on passe en cotisation AMEXA, etc… (apiculture professionnelle).

Au delà des 200 ruches, ou à partir de 1200 heures de travail.

[ZAYA_26740]

Hello,

Au delà des 200 ruches on passe en cotisation AMEXA, etc… (apiculture professionnelle).

Au delà des 200 ruches, ou à partir de 1200 heures de travail.

Bonjour,
Il serait bon, à mon sens de développer le sujet !
J’ai entendu dire qu’en fait le nb de ruches étaient converti en heure de travail, par exemple si on estime à 5 heures par ruche, par an, 200 ruches feraient 1000 heures de travail, donc inférieur à un temps complet. Par contre 400 ruches, 2000 heures représenteraient un emploi à plein temps, et donc une cotisation d’exploitant.
Si quelqu’un peut confirmer ou démonter ce premier paragraphe, ça m’intéresse !
Ce qui m’interpelle, c’est la déclaration obligatoire de fin d’année, où il est demandé de déclarer TOUT, y compris les petits nucléis, curieusement le récépissé qui en découle, ne parle que d’un nombre total de ruches! Donc si ce chiffre est utilisé pour le calcul précédent, ça va faire drôle !
Par exemple, avec 200 ruches et 200 nucléis, prévus pour remplacer les reines des ruches de production, c’est à dire des nucléis “one shoot”, on se retrouve de facto chef d’exploitation ? :ohmy:

@+

[Superbaba]

Et oui tout déclaré une ruche en pro et un nuclei = 2 donc 10 h de travail , ou deux unités ils ratissent large pour taxés et te faire passer dans la catégorie supérieure , non ?

[max24]

pour ma part quand j’ai fait ma 1ere déclaration a la msa j’ai déclaré 15 ruches et a un endroit ils posent la question du temps que tu y passe la j’ai marqué 50h résultat avec 15 ruche on me demande une cotisation de solidarité

[ZAYA_26740]

pour ma part quand j’ai fait ma 1ere déclaration a la msa j’ai déclaré 15 ruches et a un endroit ils posent la question du temps que tu y passe la j’ai marqué 50h résultat avec 15 ruche on me demande une cotisation de solidarité

Quelle idée aussi d’aller déclarer 50 heures par semaine !

@+

[Eric]

Hello,

Hello,

Au delà des 200 ruches on passe en cotisation AMEXA, etc… (apiculture professionnelle).

Au delà des 200 ruches, ou à partir de 1200 heures de travail.

Bonjour,
Il serait bon, à mon sens de développer le sujet !

Lorsque j’ai fait ma formation en mars à l’ADDEAR du Rhône, j’ai posé la question.
Il m’a été répondu que le travail sur les ruches n’est pas pris en compte pour ce calcul.
Seules comptent les heures de transformation (par exemple fabrication de pains d’épices, bonbons, …), les heures passées à la vente (marchés, foires, vente sur l’exploitation, …) et 2 ou 3 autres trucs dont je ne me rappelle pas.
Au final, je suis resté dans le flou.

Ceci dit, si on fait le calcul, en tenant compte de 5 semaines de congés par an, on arrive à un peu plus de 25 h / semaine (1200 h sur 47 semaines). On les fait sans problème sur 4 ou 5 marchés par semaine.

Je pense que la solution pour avoir la bonne info est de contacter la MSA.

[jcp]

@Jcp
20kg par colonie c’est le chiffre appliqués à tous quelques soient les ruches et quelque soit l’endroit ?

J’ai des ruches Freres/Guillaume dites ruches éco. C’est une petite soeur améliorée des warre vitrées. Huit cadres par hausses. Les hausses font 30cm/30cm. Je laisse toujours 2 hausses pleines aux abeilles.

J’habite un endroit réputé pour son miel mais réputé aussi pour ses faibles récoltes.

Est-ce que ces critères sont pris en compte pour le calcul de mes rendements ?

Non j’ai pris 20kg en exemple, parce que ce peut-être une moyenne , pour un non transhumant, mais c’est la réalité de ce que tu vends .

[kakikooka]

Après avoir contacté un conseiller MSA , on peut devenir pro même avec 40 ruches
Tout dépend des ventes effectuées
Mais celui qui vend son miel à prix d’or peut y parvenir à priori

[max24]

oui j’ai déclaré 50h a la louche (passer 1 h chaque semaine sur 15 ruche je pense pas que se soit exagérer) le problème c’est que le dit formulaire n’indique pas si c’est un nb d’heure hebdomadaire, mensuel , annuel ou autre

[jcp]

Compte tenu qu’en dessous de 50 ruches ,on n’est pas obligé de faire de déclaration à la MSA, je ne comprends pas pourquoi vous allez montrer le bout de votre nez à la MSA
Ci joint quelques infos assez claires
https://www.aubonmiel.com/nouvelle-reglementation-apiculture/

[API07]

Et ton numéro SIRET ?

[kakikooka]

A JCP
Comme tu l’a montré dans ton lien, au début du chapitre” les cotisations MSA” on peut tout à fait payer de la MSA avec moins de 50 ruches …tout dépend des recettes