[flo-bourdon]

Certaines communes font plus de 10 km de long.

Si on raisonne au niveau de la parcelle cadastrale , 2 emplacements sur la même commune sont différents . Ils peuvent appartenir à 2 propriétaires différents et donner lieu à 2 paiements de loyer.

Si le rucher est sur 2 parcelles qui se touchent du même propriétaire, je comprends qu’on ne puisse pas séparer.

Bien sûr , on peut aussi considérer chaque ruche individuellement , son emplacement c’est par exemple juste à côté de l’arbuste, sur la gauche de la 3eme palette en partant du chemin.

Existe-t-il une définition juridique de l’emplacement ?

[richard86]

@ Flo Bourdon

L’identification la plus précise d’un emplacement serait le N° cadastral de la parcelle où est implanté le rucher.

Perso, je suis moins précis en indiquant les lieux dits qui figurent sur le cadastre.