[max24]

Keepeek
en fait tu veux nous dire que TOUS les ruchers du coin sont exempts de maladies
il faut vite qu’on en prenne de la graine

[keepeek]

ce que je comprend pas c pourquoi les services vétérinaires ne font plus de controle, avant il verifier l’etat sanitaire des colonies, maintenant plus rien. c dommage car ca permettait de verifler l’etat sanitaire général des caisses de chaque departement et ainssi determiner des secteurs a risques. les anciens savaient que ici ou la tu chopper la pecole ou pas.
pour le bois de chataigner on est senser ne pas l’amener dans un autre departement a cause du chancre, maintenant tous le monde s’en fou.
en revenant au theme, l’avantage de declarer les colos dans une mairie permet de voir le potentiel maximum d’un secteur et voir si y’a surcharge ou pas auquel cas le maire peu te dire, oulah vu le nbr de caisse deja presente stop tu va venir pour rien, dans le principe ca peu aider les apis, apres si c pour faire chier ca craint.
apres certain sont cullotter, y’a un breton a 30 km de chez moi il est arriver avec 600/700 caisses y’a 3 ans et maintenant il veut virer tt les ruches des papys autour de chez lui, y’a un moment une bonne patate dans la gueule lui ferrait pas de mal , et je suis sure que c le genre de naze qui va defendre la declaration de ruches en mairie mais pour son propre profit et non celui des apis en general.
donc ca peu etre bien comme ca peu etre une grosse daube!

[Superbaba]

Il me semble que l’on déclare déjà toutes les positions de rucher par apiculteurs ,non ? pour la future année

[richard86]

@ Keepeek

Avant de diverger sur le volet sanitaire, bien savoir que l’autorité compétente en la matière est la DDPP (Direction Départementale de la Protection des Populations).

Rappel. C’est bien d’avoir un avis sur n’importe quoi, mais les bêtises remontent dans Google (type la déclaration en mairie comme délivréé par un GDS départemental , alors que tout le monde devrait savoir que la procédure qui est maintenant nationale (voir mes démarches.gouv).

[ispat]

C’est tout à fait ça Richard, je te remercie

Et même auparavant c’est les GDS qui transmettaient en mairie, et ce genre d’arrêté étaient également interdits !!

[Eric]

Salut les jeunes et les moins jeunes,

je viens d’être informé par mon propriétaire, que la commune de Chamaret en Drôme, aurait pris un arrêté municipal que tout apiculteur transhumant sur cette commune à obligation de déclarer ses caisses à cette mairie!!

Dans les villages par ici, à partir de septembre, on voit sur les panneaux municipaux électroniques s’afficher un message informant de l’obligation de déclarer ses ruches, sans aucune autre indication.
Et dans deux villages où j’ai des ruchers, des conseillers municipaux m’ont dit, soit de vive voix soit par mail, de penser à venir faire ma déclaration, obligatoire, en mairie.
Il y a peut-être ce genre de confusion à Chamaret.

[DID 15]

j’ai déjà entendu ce genre de chose par chez moi ou le maire d antan avait fait interdire les ruches sur toute la commune !!! car il en voulait pas il trouvé sa dangereux ou du genre

[ispat]

Non il n’y a aucune confusions, les communes n’ont aucun droit la dessus. À faire cette demande, les télédétections sont faites dans les règles !!

Quand vous envoyez votre déclaration d’impôt. Vous ne faites pas un double à la mairie ???

[richard86]

Il serait bien d’être clair sur cette affaire de déclaration de ruches ….

Tout d’abord, il ne faut pas ignorer la procédure :

[color=#0000bb]mesdemarches.agriculture.gouv[/color],

option: déclarer des ruches.

On est connecté à l’ordinateur central du Ministère de l’Agriculture.

Je recommande de bien lire le texte indiquant les modalités de la déclaration apicole :

1/ Déclaration en ligne

2/ Par voie postale du 01/09 au 31/12

D’où vient cette confusion ?

Suite aux multiples déclarations administratives dites “dématérialisées” (valable par exemple pour une déclaration fiscale, etc.) les mairies doivent apporter une aide.

Pour les ruches, le texte officiel du Ministère de l’Agriculture dit : “Pour les apiculteurs ne disposant pas de l’outil informatique, il est toujours possible de réaliser une déclaration de ruches en sollicitant un accès informatique en mairie”

Donc, il faut faire la différence entre :

– Une déclaration[b][size=5] en [/size][/b] Mairie
(c’est à dire avec les moyens informatiques de la mairie)

– une déclaration [b][size=5] à la [/size][/b] Mairie
(c’est à dire le destinataire est un service considéré de la prérogative de la commune)

La commune ne gère pas l’outil informatique pour les déclarations de ruches, ce qui est du ressort du Ministère de l’Agriculture, pas plus qu’une Mairie soit capable de créer un NAPI pour tout nouveau apiculteur.

[nean]

En plus d’un pb de sécurité les maires ne peuvent que définir des distances réglementaires entre ruches et habitations, voisinage et voirie si celui appliqué par défaut ne convient pas.

[ispat]

C’est illégal !! Vu qu’une déclaration est faite en ligne au ministère de l’agriculture

[Gaspard1]

Bonjour,
Je reviens sur le sujet.
Sur une commune ou je voulais mettre des ruches (zone lavande) la mairie m’a informé de l’existence d’un arrêté municipal. En gros, interdiction aux transhumants de placer leur ruches ailleurs que dans les champs. Limitation à 10 ruches par hectare. Obligation au propritétaire du terrain de déclarer en mairie la présence de ruches.
C’est légal ou pas ?

[max24]

les proches ou administrés sont sans doute du métier