[arnopeche]

Ola, en janvier 2015 j’avais déclaré mes emplacements avec nombres de ruches.
Ce jour au courrier ils me renvoient ds une enveloppe ma déclaration tamponné du GDS en date du 11/02/2016.
Il n’y a pas de lettre d accompagnement.
Dois je comprendre qu’il faut la renvoyer avec terrain modifié le cas échéant?
Merci
Arnaud

[Seb.la.bique]

Sur la déclaration vous mettez tout les ruchers ou juste les ruchers d hivernage ?

[mlfc]

Uniquement les ruchers d’hivernage, ces pauvres déclarations de ruches n’ont bientôt plus de sens lorsque l’on voit le désengagement total de nos administrations…..
D’autant qu’avec la réforme de la fiscalité !!!!!

[richard86]

Pour préciser la réponse de Mika79

Désormais, la période de déclaration des ruches pour l’année civile (donc 2116) sera ouverte au 01/09/2016.

Pour ceux qui ont :

– une première déclaration
– une variation importante de cheptel (accroissement ou diminution)
– une demandez spécifique (telle qu’une aide AGRIMER)

Il sera possible de faire une Déclaration de détention et d’emplacement de ruches “Hors période obligatoire” (Imprimé CERFA N° 13995*03)

Dans ce cas l’envoi se fait à la DGAL à Paris et non à votre GDS habituel et en plus soyez prévoyant, le délai peut atteindre 60 jours.

[morgan]

Pour préciser la réponse de Mika79

Désormais, la période de déclaration des ruches pour l’année civile (donc 2116) sera ouverte au 01/09/2016.

Pour ceux qui ont :

– une première déclaration
– une variation importante de cheptel (accroissement ou diminution)
– une demandez spécifique (telle qu’une aide AGRIMER)

Il sera possible de faire une Déclaration de détention et d’emplacement de ruches “Hors période obligatoire” (Imprimé CERFA N° 13995*03)

Dans ce cas l’envoi se fait à la DGAL à Paris et non à votre GDS habituel et en plus soyez prévoyant, le délai peut atteindre 60 jours.

c’est ce que j’ai fait pour france agrimer, mais aussi pour mon dossier PAC car pour les maec il demande la déclaration de détention et d’emplacements de ruches et comme dit richard86 si ça prend 60 jours tardez pas trop, car les dossiers PAC sont bientot a faire pour ceux qui en font

[flo-bourdon]

Je déclare le nombre de ruches dans les ruchers concernés à la date correspondante;
soit la date de la déclaration( déclaration anticipée), soit au 1er janvier

j’ai des ruchers sans ruche, je marque 0 . Je ne déclare pas les futurs emplacements ni les anciens.

Pour les impôts, je déclare les ruches vivantes au 1er avril de l’année précédente.

[dcouzanais]

Cette année, j’ai fait ma déclaration en debut d’année.
Comme pas de nouvelles, je me suis renseigné par tel: réponse, déclaration au 01 09 2016. Ils ne m’ont même pas dit si elle serait encore valable au mois de Septembre

[flo-bourdon]

Cette année c’est un peu différent parce que le système change.
On avait la possibilité de déclarer les ruches de 2016 entre le 1er septembre et le 1er novembre 2015.

Maintenant il faut attendre le 1er septembre 2016 sauf demande de cas particulier (pour toucher des aides).

Une seule déclaration obligatoire par an comme d’habitude.