[Ouistiti]

Bonjour à toutes et à tous,

Je suis nouveau sur le forum.
Apiculteur amateur depuis quelques année, je distribue mon miel autour de moi : famille, amis …
NUMAGRIT en poche, je désire obtenir un SIRET ( on se propose de racheter mon surplus … facture ! ).

J’ai reçu le “CERFA 11922″ de la chambre d’agriculture … et ça se corse !
En parcourant le forum, j’ai lu un message de Filou46200 qui conseil
Régime imposition : forfait
TVA : forfait

Mais en cadre 3bis il est proposé ” EIRL ” nouvelle formule ?? que choisir ?

En résumé :
J’ai un emploie salarié
J’ai actuellement moins de 10 ruches
Je ne dépasserai probablement jamais les 20
Je cherche simplement à être en règle avec l’administration ( je ne suis pas sur que “simplement” et “administration” soient des mots compatibles ).

Questions :
Quelle forme juridique choisir ? EI – EIRL – EURL ??
Quel régime fiscal pour la TVA ?
Quelle incidence fiscale ?

Merci de vos conseils et retours d’expériences similaires.

[Pascaldanlmorvan]

Bonjour
sujet déjà traité l’été dernier ici en rubrique “réglementation”:
ne pas s’embarquer dans des options trop compliquées, appelle les en cas de doute ils sont là pour ça;
en amateur pour avoir un SIRET tu envoies à la chambre d’agriculture le doc rempli comme ci-dessous :
http://gdsa29.free.fr/actugdsa/spip.php?article104
personnellement je t’encourage à le faire même si tu vends juste un peu en étant en règle tu es à l’abris des casse-pieds et tu peux même fournir le petit commerçant du coin ou restaurant qui veut napper ses desserts avec ton “acacia super 1er choix pas trafiqué” (par exemple)

[gege 13]

comme tu le vois , je suis aussi “plus qu’amateur” avec 1 ruche , j’ai pourtant un “siret” , d’apres ce que j’ai compris , tu es obligé ( pour reste clin face a la loi ) du moment que ton miel sort de ta cellule familiale ( donner ou vendu ) .
apres , je crois , si tu as moins de 10 ruches , pour les impots , c’est un forfait par ruche en production .
en plus l’inscription est gratuite ( meme si tu reçois des truc a payer , ne paye pas ) .

[saintjulien]

Je confirme, tu vas recevoir diverses demandes formulées comme si c’étaient des documents administratifs pour payer pour être inscrit sur des annuaires professionnels. Ne surtout rien renvoyer.
Après en fin d’année (novembre ou décembre) tu vas recevoir des papiers à renvoyer à la MSA.

[gege 13]

Après en fin d’année (novembre ou décembre) tu vas recevoir des papiers à renvoyer à la MSA.
là non plus , pas de problème , avec moins de 50 ruches , on ne les intéresse pas , j’ai reçu aussi un papier des impots pour je ne sais pas trop quoi , je les ai simplement appeler pour leur dire que je n’avais qu’une ruche et , a premiere vu , pas de problème .

[Ouistiti]

Un grand MERCI à tous pour vos réponses rapides et fructueuses.
Je reviendrai auprès de vous j’ai tellement de choses à apprendre…..

Encore merci

[pierrolefou]

bonjour
coche tva forfait
regime fiscal forfait aussi
surtout rien a forme juridique ou ficalité réel simplifié ou normal car cette décision est pratiquement irreversible.a+

[ridha]

Assalamou alaykom….salut
Ici en tunisie il n y a rien de tout ça…tu peux avoir 200 ruches sans payer ni declarer rien …heureusement sinon ce serait un nouveau printemps arabe ‘en réalité c était l automne
C est juste pour l info…la vie est différente

[machairodus]

Salut Ridha,

Tu es de quel coin en Tunisie ?

[tom12]

Allé hop en avant pour un printemps aveyronnais.
Sus a la M.S.A.!!!

[ridha]

Salut Ridha,

Tu es de quel coin en Tunisie ?

Salam…
Nord ouest

[gege 13]

tom , on a déjà eu notre primtemps , c’était en 1789 , pour ce que ça nous apporté , vive le roi .

[richard38]

Bonjour à toutes et à tous,
Je suis nouveau sur le forum.
Apiculteur amateur depuis quelques année, je distribue mon miel autour de moi : famille, amis …
NUMAGRIT en poche, je désire obtenir un SIRET ( on se propose de racheter mon surplus … facture ! ).
J’ai reçu le “CERFA 11922″ de la chambre d’agriculture … et ça se corse !
En parcourant le forum, j’ai lu un message de Filou46200 qui conseil
Régime imposition : forfait
TVA : forfait
Mais en cadre 3bis il est proposé ” EIRL ” nouvelle formule ?? que choisir ?
En résumé :
J’ai un emploie salarié
J’ai actuellement moins de 10 ruches
Je ne dépasserai probablement jamais les 20
Je cherche simplement à être en règle avec l’administration ( je ne suis pas sur que “simplement” et “administration” soient des mots compatibles ).
Questions :
Quelle forme juridique choisir ? EI – EIRL – EURL ??
Quel régime fiscal pour la TVA ?
Quelle incidence fiscale ?
Merci de vos conseils et retours d’expériences similaires.

Salut l’ami!!
Inutile de crée une EIRL, EURL avec si peux de ruche
Contente toi de déclarer sur ta déclaration d’impôt les revenus (miel notamment) produits par toutes les ruches (depuis la première) en déclarant le bénéfice forfaitaire agricole qui en découle. Et de bien indiqué sur ta déclaration annuelle de rucher toutes les informations demandées.
Je t’ai joint également un document en PDF “Guide fiscale apicole” qui te donne de bonne information.

Attention!! Si tu crées une entreprise en pluri-actif “tu conserves ton emploi+ton activité apicole” en cas de perte d’emploi “chômage” tu peux dire au revoir à tes indemnités chômages…
Regarde aussi sur la cotisation de solidarité à payer éventuellement à la MSA tu peut être exonérer car tu n’as pas le quotas de ruche minimum…

[Ouistiti]

Aïe …. Aïe … Aïe ! Pas rassurant tout ça ! Quand ont est dans une entreprise qui cherche à tout prix à diminuer sa masse salariale ! Je vais creuser un peut plus .

Je vous tien au courant de l’évolution de la “chose”.

[richard38]

Aïe …. Aïe … Aïe ! Pas rassurant tout ça ! Quand ont est dans une entreprise qui cherche à tout prix à diminuer sa masse salariale ! Je vais creuser un peut plus .
Je vous tien au courant de l’évolution de la “chose”.

Tu as un très bon projet en tête, vivre de sa passion!!
Mais il faut le mûrir judicieusement, si tu as besoin d’autres renseignements n’hésites pas!! il y a des apis pro et semi pro sur le forum qui se feront un plaisir de t’aider ou te tuyauter…

[Ouistiti]

Bonsoir,des infos fraiches
Tél à mon “pôle emploie local à moi” ce matin . Résumé : Impossible de prévoir l’évolution de la réglementation pour l’avenir …. c’est sur !
En l’état actuel, en cas de licenciement, prise en compte pour les indemnités des revenus de l’activité non salariée pour le calcul.
Donc dans mon cas, 5 ruches, très peu de vente, revenus négligeables … normalement pas d’angoisse à avoir !

A bientôt

[Pascaldanlmorvan]

avec 5 ruches aucun impôt, aucune déclaration de revenu la limite “à ne pas atteindre” c’est 10 au dessus il y a un forfait par ruche (publié chaque année par département)
je trouve que vous vous tracassez bien trop
je me suis pris le SIRET pour 5 -6 ruches (peut être bientôt un peu plus) c’est que du bonheur ; on vend tout son surplus 100% en règle et on peut se mettre gratuitement sur pages jaunes pour les récupérations d’essaims