[richard86]

On est parti du post de Pierro relative à l’nformation pseudo publicitaire du Laboratoire C….. du midi de la France et où j’indiquais pour avoir reçu la même et avec une destination vers la corbeille.

Toni 06 indiquait qu’il connaissait quelqu’un qui vendait des petites fioles de propolis sur les marchés. Donc, logiquement j’ai fais ma réponse sur le thème de la revente (et d’autant plus ce que je vais vous expliquer). Dans ma tête, les autres cas n’existent pas !

1/ La propolis dans le cadre de la consommation humaine est soumise aux dispositions des articles 150 et 151 du code de la santé. La commercialisation de la propolis à des fins alimentaires ne peut être envisagée qu’après l’avis favorable de la haute Assemblée de l’Hygiène publique de France. Les demandeurs devront établir un dossier, avec un protocole d’utilisation. Cela implique de par les moyens techniques et humains (qualification) que c’est le domaine de laboratoires spécifiques.
Donc, cela veut dire que le simple apiculteur, n’a pas la compétence d’un pharmacien et d’un technicien de laboratoire, ce qui exclut un apiculteur de cette fabrication.
Si c’est fait, c’est fabrication frauduleuse.

2/ L’ingrédient pour cette préparation étant de l’alcool, on se retrouve face à la législation des alcools (détention, utilisation et vente).

3/ De fait les laboratoires ont le monopole. Il y a néanmoins une solution intermédiaire : vous livrez de la propolis brute que vous facturez au labo. Le labo, vous fourni de l’extrait de propolis qu’il vous facture. Pour bien connaître la filière (je traite de 150 à 200 Kg/an de propolis), à ma connaissance, ces labos ne vous garantissent pas, que c’est exclusivement votre propolis en retour.

4/ Donc, en est bien dans la revente (pour moi). Ce qui a été dit sur la production au black ne peut pas être prise en compte.

5/ Il y a un cas, particulier. On peut faire une préparation à base de miel et à l’extrait de propolis fourni par un labo et parfaitement vendre ces pots avec l’étiquetage adéquat (comme pour la préparation à la gelée royale). La garantie d ‘alimentarité de l’ ingrédient mis dans votre miel est faite par l’agrément du labo et du produit livré.
Donc, c’est possible de vendre des dérivés de la propolis si vous êtes apiculteur sous le régime de la TVA et que cette plus-value reste mineure dans votre chiffre d’affaires.

Petite remarque. Tu as employé le mot “Propomiel”, ce n’est pas conforme.
La dénomination de vente doit indiquer : “Préparation à base de Miel et de Propolis”
Par contre, rien ne t ’empêche de déposer ta marque “Propomiel” à l’INPI, néanmoins sur ton étiquette dénomination de vente, la formule “Préparation à base de miel de propolis” doit apparaître.

[lolo]

peut-on extrait la propolis de l’alcoolat de propolis ?
je sais pas, par exemple en laissant l’alcool s’évaporer ?
pour ensuite en faire une poudre après congélation puis broyage…
et ainsi pouvoir vendre ça propre propolis “épuré”

[richard86]

@ Lolo,

Je pense avoir été clair, en l’absence de dossier d’ agrément, un apiculteur ne peut pas vendre sa propolis à des fins alimentaires directement à un consommateur, (quelque soit la forme ou la combine pour l’obtenir) comme indiqué dans mon post précédent 110898, pas plus qu’il est habilité à la traiter à cette fin.

Maintenant, je ne suis pas naïf et je sais pertinemment qu’il y a des ventes de propolis (sous le comptoir, voir plus ou moins visibles et souvent avec une promotion du vendeur), dans ce cas il vaut mieux dire que ce sera pour faire de la teinture pour protéger une boiserie.

Mais attention !

S’il y a détournement de l’utilisation, surtout quand on a laissé entendre que la propolis aurait d’autres usages (médicaux et para médicaux).

En cas de pépin la responsabilité du fournisseur serait engagée …. et si je vais à l’extrême, exercice illégal de la médecine et fourniture incontrôlée (voir dosages) et illicite de substances ayant des vertus médicales.

Un docteur apiculteur (et on en a et eu un certain nombre dans la profession apicole), lui peut parfaitement en parler, de même qu’un pharmacien .

[kakikooka]

donc par exemple Richard
si je veux vendre du “propomiel” (miel+propolis) il me faut acheter de la propolis à un labo?
car je ne peux vendre la mienne à des fins alimentaires ?

si j’ai bien compris

[richard86]

Si tu veux faire une préparation Miel et Propolis (voir listage des ingrédients entrant dans la composition pour un étiquetage conforme.

L’extrait de propolis doit être agréé (n° lot, identification du labo, référence de l’ agrément Ministère de la santé (Département de la Qualité et de la Sécurité Alimentaire)

Donc, le plus facile, c’est de l’acheter.

Théoriquement (dans ce cas, il faudrait avoir une grosse affaire), tu recrutes une personne du domaine médical qui te monte le dossier, et aussi lance les prélèvements et analyses dans un laboratoire d’analyse agrée, et il faudra toujours en cours de production contrôler et analyser chaque lot, etc. etc. etc.. (je ne te parles pas des locaux conformes, etc.., etc…)

Donc, si tu montes une affaire qui aura plusieurs dizaines de millions d’euros (voir plus nécessaire pour la rentabilité), ok vas y !

(Malheureusement, je pense qu’il faut que tu reviennes sur terre).

Pour avoir un lot personnel,(qui serait issu de ta production de propolis) il faut un volume important (je t’ai donné mes volumes)..

Petite remarque. Propomiel n’est pas conforme. Sur ton étiquette dénomination de vente, le produit doit être identifié ainsi : “Préparation à base de Miel et de Propolis “
Par contre, tu peux parfaitement pour ce produit déposer ta marque “Propomiel” à l’INPI (si cette mention est libre). Néanmoins, sur ton étiquette de dénomination de vente en plus de ta marque, la mention “Préparation à base de miel et de propolis” doit aussi être présente.

[kakikooka]

ok merci

[Seb.la.bique]

Merci pour toutes ces infos. J en connais beaucoup qui ont du soucis à se faire.

J ai un collègue qui m a dit qu il y a quelques temps pour la gelée royale et le pollen ça a failli être la même chose.

[lolo]

Ah bon je croyais que c’étais pas légal a cause de l’alcool, qui lui est encore un gros bâton dans la roue
Donc même brut en morceau issue de grille a propolis c’est niet quoi !
Pourtant j’en connais qui font les marchés et se font régulièrement contrôler…

[pierrolefou]

bonjour
j en suis pas sur mais il me semble qu il est interdit de faire de la teinte de meubles avec de l alcool de consommation!!!
quelqu un le sait ????a+

[richard86]

@ Pierro

Comment a fait Stradivarius pour obtenir la perfection dans ses violons.

Tout simplement, en utilisant une propolis d’excellente qualité (disons même exceptionnelle) que trouve grâce aux peupliers dans la plaine du Pô.

[richard86]

@ Seb la bique

Non pour ton affirmation relative à la gelée royale et au pollen.

Ce sont bien des produits alimentaires dérivés de la ruche, auxquels ont a fait subir aucune transformation.
(La déshydratation pour le pollen et le froid pour la gelée royale sont des techniques de conservation, ce qui veut dire = 0 ajout).
Par contre, si tu veux faire un comprimé ou une gélule à la GR ou au pollen (courant en parapharmacie), on va passer dans le cadre du job d’un laboratoire.

Pour la vente classique du pollen et de la gelée royale, toujours éviter la référence aux vertus thérapeutiques (voire médicales). Dans ce cas, on peut avec une pirouette, s’en sortir en citant la référence d’un docteur (on a de quoi dans notre littérature apicole). Par contre à la rigueur extrême, le docteur ou les ayants droits pourraient se retourner pour usage des droits d’auteur … (voir les techniques de citation).

[kakikooka]

C est quand même pas simple car la propolis récupérer sur une grille n est pas transformer non plus
Donc elle devrait être classer aussi comme produits alimentaires dérivé
Pas facile pas facile les lois

[richard86]

@ Pierro,

Pour un vieux renard, comme moi, nous utilisons la teinture de propolis pour enduire l’intérieur nos ruchettes pièges. (On ne dit pas comment on récupère de la “gniole”)

C’est bien meilleur que tous ces gadgets à base de colorants les plus divers souvent agrumes).

Tu crois, qu’une abeille de ton Lot et Garonne sait, ce que c’est un oranger !

Par contre, ta propolis locale, elle sent bien l’air du pays de chez nous !

J’avais chez moi, un ébéniste spécialiste de la rénovation de meubles anciens et de haute qualité. Je lui ai fourni régulièrement de la cire d’abeille et de la propolis. Je peux assurer ce qu’il faisait avait de la “gueule”, çà sentait bon et derrière cette rénovation, il n’y avait plus ces petites bestioles qui vont ces si petits trous si vilains et n’ayant rien à avoir à la qualité requise pour un meuble ancien..

[richard86]

@ Kaki

Non,

1/ il y a bien transformation, puisque l’on rajoute de l’alcool pour obtenir par dissolution, l’extrait mère de propolis.

2/ La propolis n’est pas dans la catégorie des aliments, même si on peut la consommer au niveau humain, mais pour des qualités extra nutritionnelles (ce qui est différent du pollen et de la gelée royale).

[kakikooka]

Non Richard
Je parlais de propolis brute

[lolo]

D’accord mais si on ne la transforme pas, on peut la vendre brute ? Ou alors c’est considérer comme un médicament ?

[richard86]

@ Lolo et Kaki

Vous ne voulez pas comprendre que l’on ne peut pas vendre de la propolis brute (telle que) au fin de consommation humaine.

Un bon moyen, pour quelqu’un qui veut de la propolis, elle n’est pas sur l’étal, emballage neutre, il te la paye en liquide et tu ne veux pas savoir ce qu’ il va en faire … même la “sniffer” … et tu ne l’as jamais vu.

Ou, tu vends des préparations de propolis “officielle” bien apparente sur ton étal, avec l’identification de son origine et avec toujours le problème de la revente, en restant dans une activité mineure.

Par contre, je ne dis pas que l’apiculteur doit dédaigner cette production, qui si elle est de qualité trouve sur le marché d’excellents débouchés sur 2 créneaux (alicaments – parapharmacie et la cosmétique). Ces ventes de propolis brute, rentrent dans des circuits particuliers et je ne vous ai pas caché que j’en traite une certaine quantité avec le débouchés de 2 laboratoires bien connus (voir leurs pubs sur les revues apicoles).

Je vais vous raconter une mésaventure avec la propolis. Je roulais avec un petit camion qui nous sert à distribuer des fûts de miel vides en suivant le camion 19T (lui avec les fûts de miel pleins).

Contrôle routier majeur (très courant sur la RN 10, voie de circulation renommée pour la filière cannabis) Le grand jeu, une quinzaine de gendarmes et autant de douaniers avec 2 chiens.
Que transportez vous ? Des fûts vides. Le gendarme a cru que je me fichais de sa figure. Ouvrez le camion? Baisser le Hayon ? L’inspection confirmant les fûts vides, il tombe sur le petit container qui me sert à ranger la cire et la propolis. Notre gendarme hèle ses collègues douaniers. Venez avec le chien. J’ai eu beau expliquer que c’était de la propolis (provenant des abeilles) et que cela n’ avait rien à voir avec de la résine et que comme dissimulation, on fait mieux qu’avec ces sacs transparents. Comme après l’ ouverture d’un sachet, çà ne disait rien au labrador. Je pensais que mes misères étaient finies. Je les entendais par radio demander à leur PC, ce que c’était cette histoire de propolis, etc…., etc…
Bilan, mon contrôle a duré plus de 2 heures pour quelques banals sachets de propolis.

Et en repartant, j’ai surpris la conversation d’un douanier et d’un gendarme : C’est quand même bizarre cette odeur ! J’ai failli dire : On peut passer à la prise de sang ! Je n’avais pas besoin de prendre encore 2 heures de retenue.

[bbroust45]

Excellente ton histoire de contrôle douanier “Richard86”
J’en profite pour te dire un grand- Merci pour ta patience et ta constance à nous expliquer les dédales “apicoloadministrativojuridiques”
BB

[Toni06]

Je vais vous raconter une mésaventure avec la propolis. Je roulais avec un petit camion qui nous sert à distribuer des fûts de miel vides en suivant le camion 19T (lui avec les fûts de miel pleins).

Contrôle routier majeur (très courant sur la RN 10, voie de circulation renommée pour la filière cannabis) Le grand jeu, une quinzaine de gendarmes et autant de douaniers avec 2 chiens.
Que transportez vous ? Des fûts vides. Le gendarme a cru que je me fichais de sa figure. Ouvrez le camion? Baisser le Hayon ? L’inspection confirmant les fûts vides, il tombe sur le petit container qui me sert à ranger la cire et la propolis. Notre gendarme hèle ses collègues douaniers. Venez avec le chien. J’ai eu beau expliquer que c’était de la propolis (provenant des abeilles) et que cela n’ avait rien à voir avec de la résine et que comme dissimulation, on fait mieux qu’avec ces sacs transparents. Comme après l’ ouverture d’un sachet, çà ne disait rien au labrador. Je pensais que mes misères étaient finies. Je les entendais par radio demander à leur PC, ce que c’était cette histoire de propolis, etc…., etc…
Bilan, mon contrôle a duré plus de 2 heures pour quelques banals sachets de propolis.

Et en repartant, j’ai surpris la conversation d’un douanier et d’un gendarme : C’est quand même bizarre cette odeur ! J’ai failli dire : On peut passer à la prise de sang ! Je n’avais pas besoin de prendre encore 2 heures de retenue.

Ça fait un moment que je me dis que ça serait sympa un sujet sur “histoire d’apiculteur”. Du genre de “ruche d’ici et d’ailleurs”.
Richard, tu m’autorise à ouvrir le sujet et mettre ton histoire pour amorcer ?

[lolo]

il y a pas une anguille sous roche là ?
C’est à dire qu’on peut vendre a des Labo de la propolis brute, mais pas aux particuliers, j’entends “officiellement” ?
Ou bien même les Labo sont dans l’illégalité ?