[marie6]

Bonjour, mon locataire a installé. 25 ruches sur le terrain sans me demander l autorisation. Il extrait le miel dans un garage sans hygiene et le vend sur leboncoin. Quel recours ai je et auprès de qui ? Merci

[Sylvie]

Déjà essais de voir avec lui, amiable. Puis tu as un bail, non?
Après faut voir la législation

[marie6]

Oui il a un bail bien sûr mais pas d autorisation spéciale pour cela. Je cherche la les textes de loi mais je n arrive pas a trouver qqchose de précis. A l amiable c est impossible, il est en cours d expulsion

[picouty 26]

Bonjour Marie
tu as beaucoup de questions,…..
ici on se présente, on explique ce que l’on veux faire, quels sont nos objectifs à moyen et long terme, le nombre de ruches en régime de croisière,………..
Ensuite ne t’inquiète pas , des apiculteurs chevronnés vont apporter des réponses apicoles à tes questions!
Picouty

[jeanpaul31]

Bonjour
D’après le second post, tu es en train d’ expulser le locataire pour des raisons autres que les abeilles et tu cherches des arguments juridiques pour pouvoir le faire. Il est installé depuis plusieurs mois puisqu’il vends déjà du miel.
En ce qui concerne : A t’il le droit d’installer des ruches sans l’autorisation du propriétaire ? je n’ai pas la réponse. Faut il une autorisation pour avoir des chiens, des chats ou des poules, je ne crois pas. Et pourtant les dégradations et les désagréments peuvent être plus importantes que des abeilles, qui ne salissent rien et ne font pas de bruits . Il y a toutefois des distances à respecter avec la route, de mémoire 20 m
En ce qui concerne : Il sort le miel dans son garage . Moi je le sors comme je l’ai toujours fait , dans ma cuisine. Et je suis loin d’être le seul. Pas génial mais je ne changerais pas, ayant peu de ruches.

En ce qui concerne : Il le vends sur internet : La législation sur ce point est claire. Il faut simplement un numéro Siret, et le déclarer. Tu tapes son nom et son prénom en recherche sur internet et il sort automatiquement s’il est déclaré.
S’il est pas déclaré , que feras tu ? Il y a facilement une dizaine de personnes proches de chez moi qui ont des ruches, qui vendent du miel et je suis le seul déclaré. Personne n’a jamais été sanctionné.

[ZAYA_26740]

Bonsoir,
Il ne faudrait peut être pas perdre de vue que nous sommes sur un forum d’apiculture et qu’en toute logique nous devrions être solidaire d’un apiculteur en cours d’expulsion.
Il me semble donc de bon aloi d’envisager une manifestation de soutien massif à notre collègue en détresse. Dans ce but si marie6 veut bien me communiquer par MP son adresse ainsi que ses jours de présence à son domicile je me ferai une joie d’organiser cette manifestation pacifiste, je le précise.
Dans cette attente……………
@+

Qui a dit que le monde apicole n’était pas solidaire ? :twisted

[picouty 26]

Zaya, on fait comme la dernière fois, on covoiture?

[ZAYA_26740]

Zaya, on fait comme la dernière fois, on covoiture?

Mais cela va sans dire ! N’oublie pas que nous avons la planète à sauver !

@+

[ispat]

Marie6, si il n’a pas d’autorisation tu le vires illico presto moi un gus comme ça je le fais venir et je lui donne jusqu’à la nuit pour virer ces après je prends un jerrican d’essence et je fais tout cramer !!

Faut pas prendre de gants avec des crapules comme ça ! !

[pierrolefou]

Zaya, on fait comme la dernière fois, on covoiture?

mede je peux pas porter le jambon zont tous cramés !!!
a+

[ZAYA_26740]

Zaya, on fait comme la dernière fois, on covoiture?

mede je peux pas porter le jambon zont tous cramés !!!
a+

Quelle tristesse !
C’est une manif sans jambon,
Comme un Jacob sans Delafon,
Comme un Vernet sans Caron,
Comme un puits sans fond,
Comme…….
Bises
@+

[keepeek]

la base est de demander l’accord du proprio pour faire quoi que ce soit, de donner un double des assurances maison et ruches etc…
perso je mettrai ces ruches a vendre sur le bon coin a 120 e la ruche = 3000e pour tes loyers.
le mec il fait tous au black et je suis sure il brade son miel des guguss comme ca mieux vaut s’en passer, c comme les pelerins qui cavent des truffes dans les truffieres des autres.
moi je loue 2 barraques que je me suis fais chier a avoir et cela a été un sacrifice pdt 10 ans de ma vie a ne pas sortir et a bosser desssus donc si on me paye pas un loyer ca me fou dans la merde grave et ca les types qui louent et qui generalement te bouzille tous parceque c pas a eu y’en a plein le cul. moi quand j’avais pas de fric avec mon frere on vivait dans une caravane et meme l’hiver a – 10 tous été gelée dedans, fallait meme forcer la porte pour sortir car gelée par la condensation donc faut arreter, et oui avant la caravane on vivait dans une tente pdt 1 an en normandie a tessy-sur vire et crois moi avec l’humidité la bas tu douille. bref on est pas mort et apres t’apprécie et tu respecte beaucoup mieux les choses. donc pas de pitié surtous pour des blancs qui ont tous, qu’il aile en afrique et on en reparle du gazier.
coupe la flotte, pete les chiottes, debranche le compteur edf des fois ca marche…

[max24]

Et bien je pense que Marie6 ne dis que la moitié des chose: le locataire a t il un bail d’habitation(ce que je crois) ou a t il un bail agricole ou “prèt/location” bail ORAL
avec ca on y verra un peu plus claire
de plus nous ne savons rien du locataie ni du différent qui les oppose; Quand a moi Zaya je ne suis pas solidaire d’un locataire qui se comporte comme un COCHON
(excuse pour les cochons)
encore autre chose comme le souligne Zaya nous somme sur un fofo apicole (et comme dis plus haut je pense aussi que l’intervention de Marie est destinée a étoffer son dossier d’expultion)
je conseillerai donc a Marie6 de voir avec un avocat (c’est leurs boulot il me semble)

[kakikooka]

Perso je loue au même propriétaire depuis 10 ans
Et je ne lui ai certainement pas demandé d autorisation pour y poser des ruches
Il n y a pas de loi contre ça
Et heureusement
A+

[ZAYA_26740]

Bonjour,
comme nous n’avons que des informations très partielles, nous sommes chacun en droit d’imaginer n’importe quel scénario. Au début ça va toujours, puis sa femme a eu un cancer, il a perdu son boulot car son entreprise a délocalisé au Pakistan, et il essai de s’en sortir en bossant comme un fou à ses ruches.
Et alors ? On lui organise une collecte de fonds ?
@+ .

[kakikooka]

Pour ce qui est dit plus haut
Moi j ai été du côté des locataires abusés
Y a des proprios qui méritent largement la justice
Donc chaque cas est différent
Et c est pas un fofo qui va mettre les choses au clair à cette histoire .

[kakikooka]

Merci Zaya
Une question réglementaire oui
Mais pas moyen de régler des cas perso
Car trop compliqué

[ZAYA_26740]

Perso je loue au même propriétaire depuis 10 ans
Et je ne lui ai certainement pas demandé d autorisation pour y poser des ruches
Il n y a pas de loi contre ça
Et heureusement
A+

Chuis pas sûr ! On en revient au seuil des 10 ruches, en-dessus c’est pour ta conso perso, au-dessus ça devient une activité professionnelle, là les baux sont différents.
Tant qu’il n’y a pas de litige, tout va bien !
@+

[max24]

Tu as le droit d’avoir 5 ou 6 chiens sans avoir rien a demander alors pourquoi le ferait on pour des ruches (si il n’y a pas de trouble de voisinage on a rien a dire)
il faut une autorisation si on a des NAC (nouveaux animaux de compagnies)

[ZAYA_26740]

Tu as le droit d’avoir 5 ou 6 chiens sans avoir rien a demander alors pourquoi le ferait on pour des ruches (si il n’y a pas de trouble de voisinage on a rien a dire)
il faut une autorisation si on a des NAC (nouveaux animaux de compagnies)

On en reviens au seuil de 10, si tu as + de 10 chiens adultes, tu passes éleveur, avec obligation d’un chenil aux normes.
Pour les zazas, la déclaration à partir d’une ruche, avant c’était aux services vétérinaires, pour des problèmes uniquement sanitaires.
@+