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, le il y a 9 années et 8 mois.
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il y a 9 années et 8 moisBonjour à tous,
Voilà, la question est simple, avec un siret pour une activité d’apiculteur et donc une entreprise agricole, a t’on le droit de conclure un fermage de quelques parcelles ou faut-il ajouter une autre activité à l’entreprise genre arboriculture ou autre?
J’ai quelqu’un de ma famille éloigné qui possède plusieurs parcelles a l’abandon depuis plus de 50 ans, j’avais donc pensé au fermage pour y poser des ruches et démarrer une autre activité en parallèle.
Merci à vous il y a 9 années et 8 moistu peux louer des terres et par exemple mettre des moutons, ou faire de l’engrais vert,pour planter des arbres un peu plus compliqué car il faut se mettre d’accord avec le propriétaire et faire un bail sur 20 ans pour te couvrir et tu as l’obligation de remettre en état donc d’arracher les arbres en fin de location
plus simple avec une prod de fruits rouges par exemple(myrtilles,framboise et fraise) ou un coup de girobroyeur et labour et tu remets le terrain en état
tu peux meme beneficier des aides PAC il y a 9 années et 8 moisNe pas oublier qu’une autre activité agricole va se cumuler avec les ruches, donc tout va dépendre de ton statut.
Pour un pluri-actif, çà peut se compliquer et vite arriver au seuil de la cotisation MSA de solidarité ou en plus important au dépassement du seuil de la 1/2 SMI, donc la cotisation globale MSA sera appliquée.
il y a 9 années et 8 moisMerci à vous deux pour vos bons conseils.
Tu fais bien de me mettre en garde Richard, tout ça est vraiment flou dans mon esprit, je ne compte pas faire de bêtise que je risque de regretter ensuite.
Tu as bien compris, je suis pluriactivité, j’ai un travail salarié à temps partiel de 80%, j’ai ma vingtaine de ruche actuellement.
Mon but immédiat c’est de passer à 30 ruches et de développer mon activité abeille tout en restant en dessous des 50 ruches et démarrer en parallèle une petite activité agricole du genre trufficulture ou oléiculture à toute petite échelle et réduire encore mon activité salariée sans réduire en dessous du mi-temps.
J’avais pas pensé au coté MSA, car avec mes 0€ de bénéfice de cette année, si c’est pour en arriver à devenir cotisant juste pour le plaisir de cotiser sans rien gagner c’est sur que c’est pas le but.
Je n’ai pas encore réfléchis aux parcelles que je choisirai de louer, mais il est sur et certain que cela restera en dessous des 10 hectares.
Un truc m’échappe, qu’est-ce qui fait que l’on paye la MSA, c’est la production que l’on retire des parcelles ou bien le simple fait de posséder ou de louer les parcelles, même si on ne les utilise pas?
Je possède actuellement 1 ha que j’ai acheté à la même personne, je suis en train de débroussailler, planter quelques arbres etc, mais la MSA n’est pas au courant de ça, j”aurais du l’en informer, déclarer ces parcelles ou autre, mais en tant que quoi? Apiculteur ou autre?
Tout cela est confus, donc si vous pouvez m’éclairer ne serait-ce qu’un peu, ce sera déjà ça!
Bonne après midi à tous il y a 9 années et 8 moisBonjour,
Le fait d’être propriétaire et/ou bailleur n’oblige pas à cotiser à la MSA. il y a 9 années et 8 moisla msa calcule la smi en fonction de ton département mais en moyenne c’est 16ha de terres cultivées mais si tu fais 10ha de fruitiers par ex +50 ruches tu seras peut etre a la smi car le calcul n”est pas le meme si tu fais de l’arboriculture ou du maraichage ou des cultures de céréales
donc le mieux c’est d’aller te renseigner a la chambre d’agriculture et a la msa
pour savoir ce qui est le plus avantageux pour toi
si tu plantes des fruitiers ou truffiers ils ne vont pas produire de suite donc attends pour les déclarer en tant que activité agricole
tu payes des impots fonciers sur les terres agricoles mais c’est infime pour une petite surface
si tu es cotisant solidaire tu paireas en gros entre 150 et 400euros a l’année,en fait tu payes par rapport a ton forfait et ce que tu produit
si tu dépasses la smi il faudra que tu es le statut de chef d’exploitation agricole et la les charges msa sont + importantes mais tu cotises pour ta retraite et vu que tu travailles a coté ça peut etre intéressant aussi,mais il faut etre sur de se dégager une marge beneficiaire
bon richard et plus calé que moi niveau papier donc hésites pas a lui demander conseil
moi je suis pluri actif 1ha en fruitiers ,0.5ha en truffiers,0.7ha acacia et le reste en prairie + mes ruches et j’ai une maison en location(j’ai pas la smi) il y a 9 années et 8 moisBonjour
Pour compléter un peu, je suis dans ce cas, activité salarié et j’ai mon exploitation familiale. Je paie la cotisation solidarité. Dans le 31, la demi SMI est de 15ha , donc je reste en dessous. 10 ruches = 0.75 ha, donc je n’ai gardé que 13.50 pour me garder une marge de manoeuvre en cas de contrôle car j’ai parfois quelques essaims en plus des 10 ruches. La MSA fixe les cotisations en fonction du revenu forfaitaire agricole, lui même déterminé en fonction du revenu cadastral des terres. Elle est égale à environ 20 % du revenu forfaitaire. A celà s’ajoute la cotisation vivea ( environ 50 euros ) et accident du travail ( de mémoire 60 ) . Récolte ou pas récolte, le revenu forfaitaire et par conséquent la cotisation sont identiques . Pour moi, ça se monte environ autour de 1000 euros pour un forfait de 4000 euros que je dois en plus déclarer à l’impot sur le revenu . Ma mère avec 5 ha paie 250 euros
Dépasser le demi SMI aurait pu être intéressant pour la retraite mais je me retrouvais avec des cotisations faramineuses car les taux se calculent à partir de minimum importants ( pour 15 ha et 50 ce sont les mêmes )
Enfin, j’avais le siret pour les abeilles et il m’a fallu faire une extension de l’activité apicole auprès de la MSA pour les 13.5 ha il y a 9 années et 8 moisbonsoir
si sur les terres fermage ou propriété tu fait des cultures pour vendre oui il faut que tu aille voir la MSA.
si c est pour toi perso , arbres fruitiers, jardin etc …..
tu seme des fleurs !!
tu vend pas !! pas de MSA.a+ il y a 9 années et 8 moistu as raison PIERRO, sinon après pour les locations de terrains il faudra passer par le CDOA et c’est pas le proprio qui décide à qui il veut louer
il y a 9 années et 8 moisOn ne paye donc la msa que pour les surfaces que l’on déclare cultiver dans lexploitation, comme dit Pierro peut importe la surface que l’on loue ou possède, seul est pris en compte ce que l’on déclare comme exploité, j’ai bon là?
Donc en l’état, j’ai 1 ha a moi et mes 20 ruches, donc pour la msa rien à déclarer pour mes terres, mais si j’ajoute une activité agricole a mon exploitation sur ces terres la, ce sera donc pris en compte et la je dépasse ou pas la 1/2 smi, donc j’ai de quoi réflechir.
Merci à tous il y a 9 années et 8 moisOn ne paye donc la msa que pour les surfaces que l’on déclare cultiver dans lexploitation, comme dit Pierro peut importe la surface que l’on loue ou possède, seul est pris en compte ce que l’on déclare comme exploité, j’ai bon là?
Donc en l’état, j’ai 1 ha a moi et mes 20 ruches, donc pour la msa rien à déclarer pour mes terres, mais si j’ajoute une activité agricole a mon exploitation sur ces terres la, ce sera donc pris en compte et la je dépasse ou pas la 1/2 smi, donc j’ai de quoi réflechir.
Merci à tousC’est à peu près ça. Chez moi la cotisation solidarité commence à 2.75 ha et se termine à 15ha. . Donc si tu étais dans le 31, 20 ruches + 1ha ( si tu l’exploite ) = 2.5ha donc rien à payer. Je souligne aussi la correction et la gentillesse de la MSA de mon département qui m’ a appelé , car au départ je dépassais car j’avais 14h38 + 0.75 des 10 ruches . Donc, ils ont cherché avec moi une solution qu’on a trouvé.
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