- Ce sujet contient 7 réponses, 4 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
Pascaldanlmorvan, le il y a 11 années et 2 mois.
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http://www.puitsfleuri.com/fiche.php?id=401
l’abeille et le droit, de jean Philippe colson .
intéressant ; le genre de bouquin qu’il faut avoir sous le coude si on a des problèmes avec les voisins etc . pour connaître ses droits et devoirs . des infos sur la fiscalité aussi . date de 2013 !il y a 11 années et 2 moisRang: ReineMessages: 1605Localisation : Rue des Rosiers, 58360 Saint-H1 ptton site a du mal à répondre (la page ne s’ouvre pas)
je l’ai trouvé chez Eyrolles :
http://www.eyrolles.com/Droit/Livre/l-abeille-et-le-droit-9782867395000Bonsoir, merci pour cette référence.
L’apiculture n’a pas échappée à la judiciarisation. La règlementation apicole est fournie (Code civil, code rural, code de l’environnement, loi, décrets, arrêtés, jurisprudence…). C’est une véritable jungle pour l’apiculteur Lambda. Encore un domaine qui fera le bonheur des avocats spécialisés en droit de l’environnement…dans son livre, l’auteur en semble bien conscient .
on peut le déplorer effectivement, je suis moi même assez angoissé par toutes ces règles … qui sont souvent rasoir.
Genre saviez vous que le numéro de rucher inscrit sur un panneau, doit comporter des chiffres de 8cm de haut sur 5 de large ?
On imagine que c’est pour la lisibilité mais sérieusement, imaginons un gars venir mesurer chaque chiffre ?!?:twisted nuls n’est sencés ignorer la loi ha ha ha
il y a 11 années et 2 moisRang: ReineMessages: 1605Localisation : Rue des Rosiers, 58360 Saint-H1 ptGenre saviez vous que le numéro de rucher inscrit sur un panneau, doit comporter des chiffres de 8cm de haut sur 5 de large ?
Je viens de recevoir un petit mémo de la DDCSPP que nous envoie mon GDSA : le format ci-dessus doit figurer sur au moins 10% des ruches ou sur un panneau à l’entrée du rucher;Traduction : <10 ruches 1 seul écriteau ou pochoir sur une ruche suffit.
Si toutes les ruches sont identifiées par le N°, des chiffres de 3 cm suffisent
comme quoi y’a moyen de s’adapter assez facilement;
De plus le marquage te protège (un peu) contre le vol.bien entendu, dans les fait c’est pas compliqué de faire un pochoir, c’est juste le titillement sur des histoires de centimètres qui est tiré par les cheveux !
il y a 11 années et 2 moisRang: ReineMessages: 1605Localisation : Rue des Rosiers, 58360 Saint-H1 ptoui, pour info les plaques de voitures ont juste la bonne dimension (voir photo 1 ci dessus) sinon faut se dessiner un gabarit ils ne vont quand même pas vérifier au mm près ce qui compte c’est le principe;
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