Bonjour
Je suis apiculteur amateur est je n’ais jamais entendu qu’il fallait payé des impôts, pour information je possède une dizaine de ruches.
Par contre peut être que les professionnel paye des impôts mais là c’est une question au qu’elle je ne peut répondre!
Apicolement
Bonjour
Je suis apiculteur amateur est je n’ais jamais entendu qu’il fallait payé des impôts, pour information je possède une dizaine de ruches.
Par contre peut être que les professionnel paye des impôts mais là c’est une question au qu’elle je ne peut répondre!
Apicolement
N’allons pas leur donner de mauvaises idées.
Apicolement
Bonjour à tous, en dessous de 10,elles sont considérées pour la consommation personnelle. Au delà,on doit les déclarer aux impôts.Pour la vente de miel, il faut obligatoirement avoir un N° de ? et ce, même si vous en avez moins de 10. Si d’autres ont des réponses plus précises (que je n’ai pas),a+++ azam65
Bonjour
Moins de 10 ruches: un numéro de siret ou un numagri obligatoire (selon la loi) même si vous donnez votre miel mais pas d’impots
Plus de 10 ruches et jusque 1/2 smi(surface minimale d’installation: de 30 à 75 selon les départements) vous devez déclarer dans “revenus agricoles” le forfait apicole (de 0 à 15 euros, fixé annuellement et par département) multiplié par le nombre de ruches.
Au dessus du 1/2 smi, vous entrez dans le régime professionnel:
Jusqu’au smi, vous payez une cotisation sociale de solidarité sans avoir pour autant de protection sociale.
apicolement
marcel
Merci pour vos réponses, c’est aussi compliqué que chez nous a ce que je vois.
Apicolement