• Ce sujet contient 10 réponses, 5 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par larc, le il y a 5 années.
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    • Rang: Faux bourdon
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      Bonsoir

      Tout est das le titre du post (sorry Richard pour les débordements où les hors sujets sur un des derniers post….)

      Voici plus de 10 ans que je prends des stagiaires sur mon exploitation (à leur demande) sous convention avec leur organisme de formation (où ANPE)

      Aujourd’hui une personne me demande de la prendre en stage, à titre privé

      Questions :
      Ai-je le droit de la former sans aucune convention?
      Dois-je rédiger une convention ?
      Dois-je avertir mon assurance de sa présence ?
      Faut il facturer le stage comme une prestation de service ? (TVA 20%)
      Faut il un agrément ?
      Faut-il être reconnu comme maître de stage ? si oui par qui par qui ?

      Merci mesdames ou messieurs les formateurs de vos réponses

      MG

        Rang: Reine
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        Et bé !!! Ça en fait un pavé de questions !!!! :woohoo: :laugh:
        A votre bon cœur messieurs dames ! :laugh:

          Rang: Faux bourdon
          Messages: 639
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          Très constructif comme réponse :)
          Merci Kakikooka, j’apprécie :(

            Rang: Reine
            Messages: 5556

            Heu…je m’y suis peut être mal pris, c’est de l’humour évidemment !!! :ohmy:
            Le sujet m’intéresse et les réponses aussi :)

              Rang: Faux bourdon
              Messages: 639
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              1 pt

              C’est un quiz ;)

              La personne demandeuse du stage…..est un juriste, elle me donnera ses réponses plus tard
              Les vôtres sont bien sûr les bienvenues

              MG

                Rang: Reine
                Messages: 2246

                pourquoi parler de stage?
                pourquoi pas la mettre sous le couvert des wooffeurs!

                  Rang: Faux bourdon
                  Messages: 639
                  Nb de ruches: 103
                  1 pt

                  Il me semble que le woofing est réservé aux moins de 25 ans….. ?

                    Rang: Faux bourdon
                    Messages: 639
                    Nb de ruches: 103
                    1 pt

                    Bon, j’ai bien étudié le woofing, ce n’est pas ni ce que recherche la personne ni ce que je propose.

                    Je n’ai besoin d’aucune aide physique, mais un seul désir; celui de transmettre avec des programmes sur mesures adaptés au niveau du demandeur et à ses objectifs.

                    Donc je persiste et signe dans mes demandes ;)

                    MG

                    Anonyme
                      Rang: Reine
                      Messages: 1592
                      20 pts

                      Bonjour Fort Myers,
                      Tu n’as pas besoin d’être “reconnu” autrement que par ton Siret, qui identifie ton activité.

                      En revanche on fait des conventions afin que le stagiaire ait une couverture (secu assurance…) lors du stage.
                      Le risque c’est que s’il y a accident lors du stage, ta responsabilité peut être mise en cause.

                      Ne ne prends jamais sans convention. Voit avec ton assurance, si elle peut faire une convention en se substituant a l’organisme tiers.

                      Si tu fais des stages de ta propre initiative, ton assurance doit en être informée et un contrat correspondant doit être établi.

                        Rang: Reine
                        Messages: 2246

                        regarde si ta RC d’exploitation, couvre les actes de formation et travaux protiques!
                        et alors, tu vend une prestation de service,…… ça semble si simple vue d’ici!!
                        Picouty

                          Rang: Reine
                          Messages: 2622
                          2 pts

                          Pour compléter ce qui a été dit, J’ai été organisme de formation agréé, hors apiculture. Le seul intérêt est de proposer des formations qui peuvent être remboursées.

                        11 sujets de 1 à 11 (sur un total de 11)
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